L’article CO45 §1 indique que « Les portes desservant les établissements, compartiments, secteurs ou locaux pouvant recevoir plus de cinquante personnes doivent s’ouvrir dans le sens de la sortie. »
De ce fait, est-il possible de recevoir un effectif maximal de 50 personnes dans ce foyer ?
L’article CO38§1c offre des possibilités allant dans ce sens effectivement. Le blog souligne que le mode de calcul d’effectif pour un “foyer” est d’1 personne par m².
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.