Posted inClassementDivers Comment sont classés les campings sans constructions en dur pour les campeurs ? Posted byFMB 14 octobre 2017 (649 vues)
Posted inClassementERP Les hébergements éphémères (tipis, bulles, yourtes, hutte, …) sont-ils des établissements recevant du public (ERP) ? Posted bySLP 6 octobre 2017 (659 vues)
Posted inClassementDivers Dans une propriété privée, je souhaite créer un préau pour y dispenser des cours de yoga en plein air. Ce préau constituerait une surface couverte en tuiles avec trois faces ouvertes et l’autre servant de support à des installations sanitaires démontables (douches, WC). Cet espace pourrait accueillir une quarantaine de personnes. Est-ce considéré comme ERP et de quel type ? Posted byCPR 6 octobre 2017 (234 vues)
Posted inClassementERP Bonjour, je dispose d’un grand salon de 120m2 dans ma maison que je souhaite mettre à la disposition des entreprises pour des séminaires ( max 12 personnes). Ce sera exploité via la constitution d’une société. Suis-je soumise à un ERP ? Posted byFMB 6 octobre 2017 (11 vues)
Posted inClassementERP Quelle est la réglementation incendie et le classement pour un établissement comprenant un espace de vente informatique, un espace gamer et un espace bar ? Posted byFMB 28 septembre 2017 (8 vues)
Posted inClassementERP Pourquoi y a-t-il de la détection automatique incendie dans mon bâtiment ? Posted byFMB 27 septembre 2017 (23 vues)
Posted inClassementICPE Est-ce qu’un bâtiment de logistique et de stockage peut être soumis à 2 rubriques, 1510 et 1530? Posted byPierre 27 septembre 2017 (82 vues)
Posted inClassementERP . . . Cette résidence de tourisme est-elle un établissement recevant du public ou non ? Posted byFMB 24 septembre 2017 (2 940 vues)
Posted inClassementERP Pourriez-vous me préciser à partir de quel effectif un CTS est considéré ERP Posted byLaurent-DALET 22 septembre 2017 (594 vues)
Posted inClassementERP Je viens de reprendre la gérance d’une pizzeria à emporter se situant sous des appartements. A quels types d’ERP j’appartiens ? Quelles sont les règles que je dois respecter ? Posted byFMB 22 septembre 2017 (1 100 vues)
Posted inClassementDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . . Dans un projet de rénovation , un immeuble de R+3 sera composé en RDC : zone de 3 bureaux (code du travail ) R+1 : 7 logements et deux bureaux (code du travail) R+2 : 8 logements (locataires) R+3 :6 logements (locataires) Il est proposé un seul escalier de 3 up commun à l’évacuation de l’ensemble (habitants et travailleurs) question : quel est le classement de cet immeuble et peut- on n’avoir qu’un seul dégagement ? Posted byFMB 22 septembre 2017 (177 vues)
Posted inClassementERP Dans le cas d’un bâtiment ERP classé type P contigu à deux espaces extérieurs servant de « coin fumeur » (un de chaque côté de l’ERP), y a-t-il un effectif spécifique aux coins fumeurs à prendre en compte et à additionner (ou permettant d’augmenter) à l’effectif global de l’ERP ? Les coins fumeurs peuvent-ils être considérés contigus au sens de la règlementation, et ainsi être considérés en type P, et par conséquent, contribuer à augmenter l’effectif total admissible ? Posted byFMB 22 septembre 2017 (27 vues)
Posted inClassementERT Je souhaiterais savoir quelle est la règlementation qui s’appliquerait à un bâtiment de stockage de matériel destiné à des associations et des services municipaux ? Car ce n’est donc pas réellement ouvert au public, et il n’y a pas non plus de poste de travail dans ce projet… Posted byPierre 12 septembre 2017 (14 vues)
Posted inClassementERP . . . Comment classer plusieurs bâtiments à usage de gîtes s’ils sont isolés les uns des autres par une distance supérieure à 5 m ? Posted byFMB 11 septembre 2017 (368 vues)
Posted inClassementERP Dans les manèges des centres équestres qui sont des ERP de type X, est-il logique d’envisager de calculer l’effectif conformément à l’article X2 a) (1 pers. pour 8 m2 de surface du manège) ou alors faut-il appliquer un mode de calcul différent ? Posted byFMB 7 septembre 2017 (452 vues)
