Un groupement d’établissement de type PO 5 ° et L du 1 ° groupe prévoit à proximité des logements complémentaires sous forme de roulottes. Cet ensemble de roulottes indépendantes correspondrait à quel type de classement ERP ?

Les roulottes ne sont pas des bâtiments et ne constituent pas des ERP. 

Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.

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Dans un projet d’habitation situé dans un terrain en forte pente, 2 parcs de stationnements aériens sont partiellement superposés : – en bas de terrain on accède par une voie non couverte à une rangée de boxes encastrés dans la pente, – la toiture de ces boxes est aménagée afin de constituer une aire de stationnement (à l’air libre) située en haut du terrain, 3 mètres plus haut. Question: Ces boxes, de plain-pied avec le bas du terrain, accessibles par une voie qui n’est pas couverte mais dont la toiture terrasse sert de parking à d’autres véhicules, constituent-ils au regard de la règlementation un stationnement souterrain ?