Suite à l’arrêté du 21/11/2002, nous souhaiterions savoir si les sièges sont considérés comme du mobilier ou de l’aménagement mobilier.

Le blog éprouve quelques difficultés à cerner le sens de votre question.

 

 Les sièges sont indubitablement du mobilier et, en sécurité incendie, dans les ERP, le mobilier est traité dans la réglementation comme de l’aménagement. 

Il y a cependant lieu de considérer 2 types de mobilier :

 – Le mobilier courant (d’une salle de réunions par exemple) qui ne relève d’aucune contrainte particulière ;

 – Le gros mobilier qui relève des articles AM (AM 15 à 18 plus particulièrement) dont les rangées de sièges.

Concernant les sièges rembourrés en ERP, l’instruction technique relative au comportement au feu des sièges rembourrés s’applique (Arrêté du 6 mars 2006).

Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.