Pourquoi dans le CTS 69 nous pouvons accoler une tente abritant des appareils de cuisson ou de remise en température à une structure à étage (qui souvent à une implantation inférieure à 6 mois donc CTS itinérant) alors que dans le CTS 15 cela n’est pas précisé ? Est-ce également autorisé pour les CTS itinérants ?
Pour les CTS itinérants (CTS 15), les appareils de cuisson ou de remise en température sont interdits à l’intérieur des CTS sauf, à titre exceptionnel, si des dérogations sont accordées après avis de la commission de sécurité. La différence avec un CTS à étage est qu’il n’y a pas de contrainte de distance entre ces appareils et la paroi du CTS mais rien n’interdit qu’ils soient sous une tente.
L’article CTS 69 § 2 fait la différence entre la tente collée contre le CTS et une tente sous laquelle se trouvent des appareils de cuisson. Ces derniers, en aggravation de CTS 15, doivent obligatoirement être installés à l’extérieur de l’établissement, à une distance d’au moins 4 mètres de la paroi du CTS.
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