L’article CO3 §3, alinéa 1, définit une baie accessible située sur une façade accessible. A aucun moment il n’est fait une notion d’un dispositif d’ouverture à l’extérieur, la baie doit simplement être ouvrante, ce qui sous-entend qu’elle n’est pas obligatoirement ouvrable de l’extérieur.
L’article CO3 §3, alinéa 2, définit la baie accessible située sur une façade aveugle. Dans ce cas-là, il y a effectivement une notion de dispositif d’ouverture situé à l’extérieur (entre autres). Aussi, uniquement à cet alinéa est mentionné le fait que la baie soit repérable de l’extérieur.
Ma conclusion est donc qu’une baie accessible sur une façade accessible peut être simplement constituée d’une fenêtre manœuvrable depuis l’intérieur qui répondrait aux dimensions exigées, et que seules doivent être signalées et être ouvrables depuis l’extérieur les baies accessibles situées sur des façades aveugles rendues accessible. Est-ce que ma compréhension est bonne ?
Le blog confirme que c’est bien ce qu’il faut comprendre. Le texte rien que le texte … ce qui ne veut pas dire que dans la pratique vous ne voyiez pas des dispositions différentes de ce que vous pensez avoir compris jusqu’à maintenant.
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
