Le blog a répondu :
La réponse dépend notamment du fait que ces bâtiments d’un même établissement relèvent de l’article GN2 ou de l’article GN3. Ensuite, la commission de sécurité a probablement émis un avis sur ce point auquel il convient de vous référer, notamment au titre de l’article U 43 §1 e).
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
Suite à votre réponse, je vous remercie mais j’aimerais des précisions si c’est possible
Pour les bâtiments concernés ils relèvent GN3 car ils sont tous isolés (D>8m).
Du coup le U43§2 n’est pas assez explicite pour savoir s’il va à l’encontre du GN3 étant donné qu’il prend en compte l’ensemble de l’effectif de la totalité des ERP d’un même site afin de définir si c’est plus ou moins de 1500 personnes (Ce seuil étant le seuil de la 1ère catégorie dans lequel le U43§ a) est applicable), là où le GN 3 distingue les bâtiments d’un établissement comme des établissements à part entière.
Donc est-ce que pour un site hospitalier dont l’effectif total des bâtiments le constituant est supérieur à 1500 personnes doit-on le considérer comme un 1ère catégorie même si cela va à l’encontre du GN3 ?
Je suis d’accord que la commission au vu de l’article U43§1 e) doit se prononcer sur l’organisation mais pour avoir échanger avec eux les avis divergent.
Réponse du blog :
L’article U 43 §2 ne demande pas de faire référence à l’article GN 3 mais il précise qu’il s’agit de 1500 personnes pour l’ensemble du site. Il ne s’agit pas d’un problème de classement en 1ère catégorie d’un ou de l’ensemble des bâtiments.
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
