J’envisage de construire un petit hôtel avec au R-1 semi enterré un parc de stationnement pouvant accueillir moins de 10 véhicules à moteur.

Ma question est la suivante : quelle est la réglementation à respecter.

Le bon sens seul s’impose car la règlementation d’un parc de stationnement lié à un ERP (type PS) ne s’applique qu’au-dessus de 10 places de stationnement.

Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.

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Un hôtel restaurant géré par un seul exploitant doit il être regardé comme un ERP comportant deux exploitations non isolées (GN2) ou comme un ERP de type O avec activité de type N (GN5) ? Dans le premier cas le seuil du 1er groupe est atteint si l’effectif du public dépasse 50 personnes en sous-sol ou 100 en étage ou 200 au total, dans le deuxième cas le seuil du 1er groupe est atteint si l’effectif du public dépasse le seuil du type O à savoir 100 personnes. Qu’en pensez-vous ?