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Catégorie : ICPE

Posted inDésenfumageICPE

Pour l’installation d’un groupe électrogène dans un local au RDC, installation classée ICPE, le raccord ZAG dans le local est-il obligatoire? Dans la réglementation je trouve que c’est obligatoire que pour les installations au sous-sol, mais pas pour celles au RDC.

  • Posted byPierre
  • 8 mai 2018
  • (1 000 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsICPE

Dans un bâtiment classé rubrique 1510 et 1530, l’article 14 (évacuation du personnel) de l’arrêté du 11 avril 2017 mentionne due « Conformément aux dispositions du code du travail, les parties de l’entrepôt dans lesquelles il peut y avoir présence de personnel comportent des dégagements permettant une évacuation rapide…

  • Posted byPierre
  • 25 avril 2018
  • (188 vues)
Posted inICPEPlans, consignes, signalisation

Un client me parle de projet d’obligation d’afficher à l’extérieur d’une industrie chimique, la liste de tous les produits présents, afin que les secours soient informés dès leur arrivée sur les lieux. Avez-vous des informations à ce sujet?

  • Posted byPierre
  • 25 avril 2018
  • (24 vues)
Posted inClassementICPE

Je gère un immeuble avec 12 groupes VRV (Variable Réfrigérant Volume) comprenant 20KG DE GAZ pour chacun. Suis-je soumis à une ICPE ?

  • Posted byPierre
  • 25 avril 2018
  • (77 vues)
Posted inICPEMatériels incendie

Ma question se porte sur les déchèteries communales dont la plus grande partie est à l’air libre. Que doit-on prévoir comme type d’alarme pour les locaux à matières dangereuses ?

  • Posted byPierre
  • 20 mars 2018
  • (59 vues)
Posted inDispositions administrativesICPE

Je travaille sur une installation qui rentre dans la rubrique ICPE 2940 Autorisation, mais le texte correspondant à un arrêté d’autorisation n’a pas été publié à ce jour. Dois-je partir sur les prescriptions de la déclaration pour la définition de mon projet malgré le statut d’autorisation ?

  • Posted byPierre
  • 30 janvier 2018
  • (30 vues)
Posted inDispositions administrativesICPE

Quelle est la réglementation applicable lorsque le flux thermique sort de l’enceinte de l’ICPE?

  • Posted byPierre
  • 28 janvier 2018
  • (330 vues)
Posted inClassementICPE

Un bâtiment dans une école sert d’atelier de travail du bois et est classé ICPE sous la rubrique 2410. Ce bâtiment accueille par conséquent des étudiants. Peut-il être à la fois ICPE et ERP? Y a-t-il une possibilité de le déclasser?

  • Posted byPierre
  • 28 janvier 2018
  • (76 vues)
Posted inClassementICPE

Comment peut-on classer une série de hangars de 5000 m² qui a comme activité principale la réception, le stockage et l’envoi de marchandises de fret aérien, sachant que la quantité de la marchandise peut atteindre les 700 t ?

  • Posted byPierre
  • 11 janvier 2018
  • (144 vues)
Posted inICPEMatériels incendie

Peut-on manipuler un SSI sur un site classé ICPE sans avoir été formé sur l’installation du site ? La formation doit-elle être faite par un professionnel agréé ou un simple agent de sécurité du site peut nous former qui lui-même n’a jamais été formé par un professionnel ?

  • Posted byFMB
  • 24 novembre 2017
  • (315 vues)
Posted inDésenfumageICPE

Dans un entrepôt (ICPE rubriques 1510 et 1530) est-ce que les cellules de stockage ayant une surface inférieure à 1000m² peuvent être desservies par un seul extracteur de désenfumage tout en utilisant des volets de désenfumage? (De même pour les ventilateurs d’amené d’air neuf).

  • Posted byPierre
  • 24 novembre 2017
  • (942 vues)
Posted inBUP / ERTÉlectricité, éclairage . . .

Le règlement produit de construction est applicable aux câbles électriques et optiques depuis le 1 juillet 2017. Quels sont les niveaux de réaction au feu requis par les différentes exigences réglementaire? (ERP, IGH etc..). Comment pouvons-nous être informés de cette prise de décision ?

  • Posted byPREVID
  • 2 novembre 2017
  • (47 vues)
Posted inClassementICPE

Est-ce qu’un bâtiment de logistique et de stockage peut être soumis à 2 rubriques, 1510 et 1530?

  • Posted byPierre
  • 27 septembre 2017
  • (126 vues)
Posted inClassementICPE

Nous allons stocker dans un bâtiment ERT du gel hydroalcoolique inflammable catégorie 2, quelle est la quantité à ne pas dépasser pour ne pas est soumis à déclaration ICPE?

  • Posted byPierre
  • 2 mai 2017
  • (138 vues)
Posted inICPEMatériels incendie

Nous effectuons des travaux sur le toit d’un local (salle de machine en centrale nucléaire). Nous devons déposer des détecteurs incendie. Faut-il avoir une habilitation spécifique pour le faire. Faut-il requalifier le système après la repose ? Quelle sont les précautions à prendre ?

  • Posted byPREVID
  • 9 avril 2017
  • (14 vues)

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