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Catégorie : Questions

Posted inDispositions administrativesHAB

j’ai un problème avec l’emplacement des conteneurs à ordures dans un immeuble d’habitation

  • Posted byFMB
  • 4 mai 2016
  • (56 vues)
Posted inDispositions administrativesHAB

j’ai un problème avec l’emplacement des conteneurs à ordures dans un immeuble d’habitation

  • Posted byFMB
  • 4 mai 2016
  • (136 vues)
Posted inClassementIGH

Je suis chef de poste en IGH W1. Nous entendons parler ces derniers jours d’un décret de déclassement des IGH de moins de 50 mètres qui entrerait en vigueur en juin. Avez-vous des informations sur le sujet ?

  • Posted byFMB
  • 3 mai 2016
  • (71 vues)
Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentHAB

L’accès à notre maison se fait par le terrain du voisin sous forme d’un droit de passage. Quelle largeur peut-on exiger pour cette voie ? (sécurité incendie) .

  • Posted byFMB
  • 2 mai 2016
  • (514 vues)
Posted inDispositions administrativesExtérieur et enveloppe du bâtiment

Dans un lotissement, peut-on accepter des rues avec des rayons inférieurs à 11 m ?

  • Posted byFMB
  • 2 mai 2016
  • (423 vues)
Posted inCuisineERP

En réglementation CTS, quels sont les contrôles et obligations réglementaires que doivent subir les appareils de cuissons raccordés à une bouteille de gaz 13 kg ?

  • Posted byFMB
  • 30 avril 2016
  • (143 vues)
Posted inDispositions administrativesERP

Pour un CTS itinérant, lorsque l’effectif est compris entre 20 et 49 personnes, l’article CTS 37 est applicable. Cela, signifie-t-il que les autres articles de la réglementation CTS ne sont pas à prendre en compte ?

  • Posted byLaurent-DALET
  • 30 avril 2016
  • (427 vues)
Posted inBUP / ERTMatériels incendie

S’il existe 2 bâtiments sur un même site, 1 dont l’effectif est de 20 personnes et l’autre dont l’effectif est de 800 personnes faut-il équiper les 2 bâtiments d’une alarme de type 3?

  • Posted byPierre
  • 30 avril 2016
  • (67 vues)
Posted inBUP / ERT

Que faut-il comprendre par « établissement » dans le cadre du code du travail ?

  • Posted byPierre
  • 30 avril 2016
  • (48 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB

Quelle est la largeur réglementaire pour un escalier des parties communes à l’intérieur d’un immeuble d’habitation collectif de 2ème famille neuf ?

  • Posted byFMB
  • 30 avril 2016
  • (1 385 vues)
Posted inCuisineERP

Peut-on aménager un coin cuisson pour un CTS ?

  • Posted byLaurent-DALET
  • 30 avril 2016
  • (369 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment

Conditions d’isolement d’un EHPAD (ERP classé J 4ème catégorie) avec un bâtiment relevant du code du travail situé en vis-à-vis ?

  • Posted byinstructeur-preventionniste
  • 30 avril 2016
  • (129 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP

Dans le cadre de la rénovation d’un futur ERP classé en 5éme catégorie, au RDC nous avons 2 sorties de secours qui donnent sur un jardin totalement clos. Peut-on considérer ces 2 sorties comme des sorties à part entière ou des sorties en cul de sac et est-ce qu’une sortie en cul de sac compte comme sortie légale ?

  • Posted byinstructeur-preventionniste
  • 30 avril 2016
  • (172 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP

Les revêtements de sol des gymnases relèvent-il des dispositions de l’article AM 8 ?

  • Posted byFMB
  • 28 avril 2016
  • (324 vues)
Posted inDiversERP

Nous sommes un foyer de vie pour personnes adultes handicapés (58 résidents) et nous souhaiterions avoir dans notre sac à dos d’urgence une petite bouteille d’oxygène. Quelles sont les conditions de stockage ? Peut-elle être en permanence dans le sac à dos scellé ?

  • Posted byFMB
  • 28 avril 2016
  • (180 vues)

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