Le bâtiment est principalement en RdC avec une petite partie en R+1 (locaux personnels et cabinets médecins).
Dans la partie crèche (entièrement en rez-de-chaussée), nous avons de petites cours intérieures de 2,50 x 5,00 m, bordées des 4 côtés par des façades en simple Rez-de-Chaussée, pour éclairer et ventiler les dortoirs.
Le contrôleur technique nous demande d’appliquer l’IT 263 au motif que ces cours constituent des patios, assimilables dans notre cas à de petits atriums (paragraphe 4 de l’IT 263), ce qui nous impose une dimension de 5×5 mètres.
Pensez-vous que cette demande soit justifiée ?
Le blog estime erronée la lecture de l’article R9 dont se réfère sans doute l’organisme agréé́. Les cours intérieures telles que vous les décrivez ne relèvent pas de cet article et l’IT 263 ne saurait leur être appliquée.
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
