Les fontaines scintillantes pourraient constituer une installation particulière relevant de l’article P3 qui renvoie aux mesures spécifiques définies dans l’instruction technique relative à l’utilisation d’installations particulières.
Cependant, rien n’y est prévu.
Les petites “fontaines” scintillantes peuvent probablement être utilisées sans danger en respectant les mesures du fabricant. Mais s’il s’agit d’une installation plus importante, l’avis de la commission de sécurité doit être demandé dans le cadre des dispositions de l’article GN6 du règlement de sécurité (préambule de l’instruction technique). S’il s’agit de pyrotechnie, vous devez déposer un dossier spécifique au titre du même article.
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
