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Comment calculer l’effectif dans les ERT ?

  • Posted byle-blog-parlons-securite-incendie
  • 9 septembre 2025
  • (422 vues)
  • dans Posted in Questions / BUP / ERT / Questions / Type d'établissement / Classement

L’article R. 4227-3 du code du travail répond à cette question. Pour simplifier, l’évaluation est faite par le chef d’établissement.

Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.

Nombre de vues : 422

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Dans un centre hospitalier composé de plusieurs bâtiments de 4eme et 5eme catégories à l’intérieur d’une enceinte fermée (un parc), les services techniques stockent des déchets verts en attente de décomposition pour certains (compost) ou d’évacuation pour d’autres, ceci sur un espace dédié, à l’air libre (pas de bâtiment) sur une dalle de béton d’environ 70/80m2

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