Cet article CO 24§1b laisse une certaine liberté quant à l’appréciation de la dimension de la baie vitrée fixe dans une paroi CF. La notion d’allège n’intervient pas. C’est une question de proportion. La limite s’évalue lorsque ladite baie atteint des proportions assimilables à une paroi. C’est subjectif, mais non dénué de bon sens.
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
