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Auteur/autrice : CPR

Posted inDispositions administrativesERP

Pour organiser un salon de la chasse et de la pêche qui durera un week-end dans un ERP de type T avec activités de types L M et N de 1re catégorie, faut-il déposer un dossier à la mairie ?

  • Posted byCPR
  • 4 mai 2015
  • (67 vues)
Posted inConstructionERP

Propriétaire d’un local commercial (M 5) de vente d’aliments pour animaux, puis-je utiliser une partie de la réserve pour créer un autre local en conservant une seule sortie. Faut-il respecter un isolement avec un logement situé au-dessus ?

  • Posted byCPR
  • 27 avril 2015
  • (32 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP

Quelle est la hauteur minimale obligatoire pour un sous plafond dans un commerce ?

  • Posted byCPR
  • 18 avril 2015
  • (395 vues)
2015-04-01a
Posted inConstructionDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . .

Dans le cas d’un établissement recevant du public (ERP) du 1er groupe (1re à 4e catégorie) distribué par cloisonnement traditionnel, si les dégagements sont à l’air libre, faut-il appliquer l’article CO24 pour les parois et les blocs-portes entre des locaux. Si oui, faut-il l’appliquer pour le RDC aussi, sachant que les dégagements (circulations) sont totalement ouverts de plain-pied sur une cour ayant la forme d’un demi-cercle de 40 m de diamètre ?

  • Posted byCPR
  • 1 avril 2015
  • (1 952 vues)

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