Posted inClassementDivers Dans une propriété privée, je souhaite créer un préau pour y dispenser des cours de yoga en plein air. Ce préau constituerait une surface couverte en tuiles avec trois faces ouvertes et l’autre servant de support à des installations sanitaires démontables (douches, WC). Cet espace pourrait accueillir une quarantaine de personnes. Est-ce considéré comme ERP et de quel type ? Posted byCPR 6 octobre 2017 (342 vues)
Posted inDiversGaz, hydrocarbures Est ce qu’on considère les raccords à sertir comme raccords indémontables tel que le brasage ou est-ce qu’ils sont à considérer comme raccords mécaniques ? Posted byMarco-Bros 3 octobre 2017 (136 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationDivers Quelle réglementation s’applique dans une mini chaufferie créée avant 1990? Posted byMarco-Bros 3 octobre 2017 (84 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationDivers J’aimerais savoir quelle est la norme chaufferie avant 1978? Posted byMarco-Bros 3 octobre 2017 (69 vues)
Posted inBUP / ERTDivers Dans un immeuble de bureaux (R+7), classé code du travail, dans quelles conditions peut-on organiser un événement avec du public (réunion d’information + cocktail) au 1er étage? Posted byFMB 28 septembre 2017 (151 vues)
Posted inDiversÉlectricité, éclairage Je suis en charge d’optimiser les surfaces d’un établissement recevant des travailleurs. Il existe un local, dans lequel il y a un TGBT (arrivé de l’alimentation électrique du bâtiment et des baies informatique). Ce local à une surface de 30 m². Puis-je créer un bureau dans ce volume. Posted byPREVID 22 septembre 2017 (935 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationDivers Peut-on faire cheminer le conduit de fumée métallique d’une chaudière gaz dans un conduit de fumée utilisé par l’énergie bois ? Posted byMarco-Bros 16 août 2017 (74 vues)
Posted inDiversMatériels incendie Y a-t-il une obligation de peindre les colonnes sèches en rouges? Posted byFMB 17 juin 2017 (1 804 vues)
Posted inAccessibilité handicapésDivers Malgré une dérogation pour les utilisateurs de fauteuil roulant demandée pour l’accès à un bâtiment desservi par un SAS, devons-nous quand même respecter un espace de manœuvre de porte de 2,20 m, en tirant la porte à l’intérieur de ce sas ? (espace réel 1, 50m) Posted byCPR 2 mai 2017 (23 vues)
Posted inDiversMatériels incendie Question d’un directeur d’un camping : Doit-on équiper les bungalows avec des DAAF adaptés aux sourds et malentendants et dans quelle proportion par rapport à un parc de mobil-homes? Même question pour les locations saisonnières Airbnb, Gîtes de France. .. Posted bySPEP3 23 avril 2017 (147 vues)
Posted inDiversHAB Nous allons déménager dans un immeuble soumis au Code du Travail, dans lequel il y aura plusieurs sociétés locataires. Cet immeuble dispose d’un PC Sécurité. Quelles sont nos obligations en terme de formation SST et formation évacuation (guide-file et serre-file, …) ? Posted byPierre 18 avril 2017 (63 vues)
Posted inDiversERP Dans un ERP type M Magasin de bricolage (1ère ou 2ème catégorie) l’exploitant doit-il organiser des exercices d’évacuation ? Si c’est le cas, ces exercices doivent-ils être déclenchés (réalisés) en présence ou en l’absence du public ? (pendant les heures d’ouverture au public ou en dehors de ces heures). Posted byFMB 1 avril 2017 (786 vues)
Posted inDispositions administrativesDivers Quelle réglementation puis-je utiliser pour une écurie avec 3 chevaux, située dans un parc classé zone rouge du PPRIF. Posted byFMB 27 février 2017 (83 vues)
Posted inClassementDivers Je possède trois gîtes dans la même propriété (2 gîtes de 3 chambres (6 couchages et 5 couchages) et le troisième 4 couchages. Ils sont dans trois maisons différentes. Je dois avoir une visite de la préfecture. Ces gîtes sont-ils considérés en ERP ou non ? Posted byFMB 7 février 2017 (43 vues)
Posted inBUP / ERTDivers En code du travail, le fait de recevoir des clients (fournisseurs….) dans l’environnement de travail bureau ne fait pas systématiquement de ce bureau un ERP. Les personnes accueillies sont toujours accompagnées par un employé ou un responsable de l’établissement qui connaît les lieux et peut guider le public accueilli en cas d’évacuation. Existe-il une proportion (ratio) permettant d’évaluer et/ou de définir le nombre de visiteurs au regard du nombre de salarié ? Posted byPierre 23 novembre 2016 (3 091 vues)
