CTS à étage : Un CTS à étage recevant par exemple 240 personnes (120 + 120) doit avoir au RDC 2 soties de 1.80 m. Pour moi l’étage doit avoir 2 dégagements de 1.40 m. Mais qu’en est-il de la position de ces dégagements de l’étage, doivent-ils dégager directement sur l’extérieur (CTS 62 alinéa situé sous le l’alinéa de CTS à plus de 500 personnes) ou peuvent-ils dégager au RDC puisqu’il est précisé à CTS 62 que pour les paragraphes a et b CTS 10 s’applique et CTS 10 ne parle pas de ne pas transiter par le RDC ? A la lecture de ces articles on pourrait considérer que le public ne transitant pas par le RDC ne s’applique que lorsque le CTS reçoit plus de 500 personnes. En outre, si ce n’est pas le cas cela voudrait dire qu’un CTS (30 + 30 personnes) devrait disposer de 2 sorties au rdc de 1.40m et idem à l’étage (soit 4 sorties totalisant 8 UP pour 60 personnes ?)
Le paragraphe C du chapitre 3.2.2 de l’IT 263 précise que le désenfumage des atriums doit être commandé par un système de détection automatique d’incendie. Cette disposition est-elle également applicable au petit atrium ?
Pour le désenfumage mécanique des locaux, l’IT246 impose un débit maxi de 3m3/s pour 100m2, et il ne doit être inférieur à 1.5m3/s, les 1,5m3 sont également à calculer pour 100m2, et on ramène donc cette valeur mini à la surface du local, ou est-ce une valeur minimale dans tous les cas ?
Dans une salle de sport ERP de 5ème catégorie de type X de 456m2 (24m/19m) en un seul volume sans sous-sol ni étage, ai-je l’obligation d’avoir un système de désenfumage ?
Je suis dans un ERP de type PA, 1ère cat avec activités N, L et T. Nos blocs de sanitaires sont ouverts uniquement pendant l’exploitation et sont ouverts / fermés par des agents lors de leur rondes d’ouverture / fermeture afin d’éviter les visites de personnes extérieures car les locaux voient aussi des visiteurs / ouvriers en dehors des exploitations. La porte vers la sortie n’a pas de moletons afin d’éviter que des personnes s’enferment dans les blocs pour faire leurs affaires … Est-ce que la réglementation nous impose d’équiper les portes de moletons coté intérieur pour éviter d’enfermer une personne par inadvertance. Dans la mesure ou la porte est ouverte en période d’exploitation, ma direction souhaite éviter de placer des moletons. Bien sûr, les portes sont équipes de BAES et sont, pour moi, des issues de secours, qui doivent pouvoir êtes verrouillable par geste simple comme n’importe quelle issue.
Après avoir travaillé 12 h d’affilée, un agent de sécurité est-il obligé de rester en poste au-delà des 12h pour attendre une relève ?
À la suite du non-recyclage de mon SSIAP 1, et que jusqu’à maintenant j’exerce des missions que ton SSIAP 1 selon le contrat du client, et que ce dernier n’est pas au courant de mon cas, est-ce que l’employeur est dans l’obligation de recycler mon SSIAP 1, et qu’elles sont les conséquences de non-recyclage ?
Existe-t-il un contrôle réglementaire sur la stabilité d’une terrasse en bois dans un ERP et un nombre de personnes autorisées par m2 ?
Je suis allé à une fête locale pour le 13 juillet, il y avait en extérieur un point de restauration sous barnum. Saucisses cuisant sur plancha électrique, frites cuisant dans huile bouillante dans plat à paella sur gaz le tout face au public. Appareils de cuisson reposant sur tables dont les pieds reposant sur la terre nue sans stabilisation particulière. Séparation du public au ras du stand par un ruban bicolore rouge et blanc. Y a-t-il des recommandations spécification guide réglementation pour ce type d’installation que je trouve dangereuse?
Dans un ERP, est-ce que je peux effectuer un dégagement pour évacuer le public si nécessaire en traversant un lieu de stockage (réserve)? Si oui quelles sont les conditions ?
Dans mon ERP W / 5eme, R+2 sur RDC. L’escalier du R+2 s’arrête au R+1 et un autre escalier va du R+1 au RDC. Les deux escaliers sont accessibles par la même circulation horizontale. Nous avons pour projet d’installer une porte à l’entrée de l’escalier du R+1 donnant au RDC. A la lecture de l’article PE 11 « Les escaliers desservant les étages doivent être continus jusqu’au niveau permettant l’évacuation vers l’extérieur. » nous avons un doute sur la faisabilité du projet, vu le therme « continus ».
L’article CO 49 impose des distances à parcourir pour accéder aux escaliers de 30 ou 40 mètres à partir d’un point quelconque d’un local. Dans le type O, il est indiqué que la distance à parcourir « en aggravation » est portée à 40 de la porte de la chambre jusqu’à un escalier. Par conséquent, applique-t-on toujours la distance de 30 mètres si un seul escalier est disponible, ou est-ce que finalement l’article O 8 vient en atténuation, et non aggravation, de l’article CO 49 ?
Est-il nécessaire de faire 2 EAS dans un hôtel quand la chambre est traitée en EAS (O9). En effet, l’article 09§2 liste les dispositions auxquels on peut déroger de l’article CO59 mais le CO59 commence par « au minimum 2 par niveau…”)