Cabane de vente de légumes :
Interprétation de l’article GC 11: Pour un restaurant scolaire qui dispose d’une grande cuisine ouverte, comment doit-on interpréter l’article GC 11(§2) : si l’alimentation électrique normale de l’établissement est coupée (coupure d’urgence de l’établissement), la ventilation de la GC doit- elle encore fonctionner?
Peut-on ouvrir une fenêtre pour aérer un ERP ?
Comportement au feu de façades.
Réserve accessible au public.
Ma question porte sur un magasin qui ne dispose que d’une porte de 0,90 m .
Interprétation article PE 6.
Surveillance SSI en EPHAD.
Actuellement sur un projet de réhabilitation de piscine je dispose d’une menuiserie intérieure entre les bureaux/ MNS et la halle bassin qui a une allège de 80cm et prévue pare-flamme 1/2h. Pour la constitution du PC dois-je réaliser une demande de dérogation pour ce vitrage ?
Sur quel article s’appuyer pour interdire l’implantation de boutique dans le mail d’un ERP de type M de 1ère catégorie. Si toutefois rien ne s’oppose à ce type d’implantation quels sont les règles à respecter ?
J’ai un établissement de 2 étages. Au 2ème on a un ERP de 5e catégorie et dans le reste on a des ERT (lieux de travail).
Est-ce qu’un SSIAP 3 peut être chargé de sécurité dans l’événementiel ainsi que dans les manifestations classées grands rassemblements ? Quelles sont ces limites d’emploi ?
Ma question porte sur un ERP 5ème catégorie type W et U, dont le plancher bas du dernier niveau accessible au public et en dessous de 8m. Une des façades est accessible depuis une voie engin. Doit-on un degré coupe feu des planchers et une stabilité au feu des structures ?