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Catégorie : Questions

Posted inClassementERP . . .

Comment classer une agence immobilière de quartier ?

  • Posted byFMB
  • 18 février 2015
  • (2 030 vues)
Posted inConstructionERP . . .

Quelle mesure réglementaire doit-on appliquer en ce qui concerne l’isolement entre un magasin de vente de spiritueux d’une surface de 50 m² situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation classé en 3ème famille A et les autres occupants de l’immeuble ?

  • Posted byFMB
  • 18 février 2015
  • (108 vues)
Posted inERPMatériels incendie

Je travaille à l’entretien dans un IME classé type J et 5ème catégorie toute petite structure de plain-pied sans locaux à sommeil et j’aurais voulu savoir quelles étaient nos obligations en matière de DAAF prochainement obligatoire dans les habitations?

  • Posted byFMB
  • 18 février 2015
  • (515 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP

Un panneau avec un dessin est-il considéré comme décoratif ou comme publicitaire ?

  • Posted byFMB
  • 18 février 2015
  • (81 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP

Le mode de mise en place d’un panneau publicitaire (collé contre le mur ou suspendu ou encadré) est-il important pour déterminer la classe de réaction au feu du matériau qui le compose ?

  • Posted byFMB
  • 18 février 2015
  • (433 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP

Je travaille pour une entreprise de fabrique de panneaux publicitaires. Pouvez-vous me dire si, pour être M1, un panneau publicitaire doit faire plus de 0,50 m² et, simultanément, être placé dans un local de plus de 50 m² ou seulement une de ces conditions ?

  • Posted byFMB
  • 18 février 2015
  • (49 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageIGH

S’il est bien entendu que les commandes d’éclairage minimal dans un IGH ne doivent pas être accessibles au public, dans le cas où une GTC (dans le PCS) est prévue, quels sont les précautions appliquées aux câbles de commandes ?

  • Posted byFMB
  • 18 février 2015
  • (79 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageERP

Est-il possible d’alimenter un ERP du 1er groupe (hôtel) et un logement-foyer pour étudiants qui sont isolés mais disposent de parties communes à partir d’une même source normale électrique (transformateur) ? Ces entités sont dirigées par le même exploitant.

  • Posted byFMB
  • 18 février 2015
  • (418 vues)
Posted inERPService de sécurité

Pouvez-vous me confirmer qu’un ERP de type R de 3ème catégorie ne nécessite pas la présence d’un SSIAP 1 ?

  • Posted byFMB
  • 16 février 2015
  • (624 vues)
Posted inERPVérifications

Le maire peut-il mettre en demeure un commerçant de traiter les non conformités observées sur un rapport de vérifications réglementaires en exploitation et prononcer un avis de fermeture de son étal sur un marché suite à la prescription de la commission?

  • Posted byFMB
  • 12 février 2015
  • (30 vues)
Posted inERPVérifications

La commission de sécurité peut-elle prescrire sur des non conformités présentes dans un RVRE (rapport de vérifications réglementaires en exploitation) d’un OA (organisme agréé) basé sur un rapport électrique lié au code du travail pour un étal situé dans un marché couvert.

  • Posted byFMB
  • 12 février 2015
  • (951 vues)
Posted inHABMatériels incendie

est-il nécessaire de disposer d’une qualification particulière pour installer des DAAF (détecteur autonome déclencheur de fumée)

  • Posted byFMB
  • 9 février 2015
  • (20 vues)
Posted inConstructionDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . .

Un cabinet médical situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation et classé ERP de 5ème catégorie doit-il isoler son local archives du reste de l’établissement et des tiers ?

  • Posted byFMB
  • 6 février 2015
  • (254 vues)
Posted inERPMatériels incendie

Un cabinet médical situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation et pouvant accueillir simultanément 28 personnes au titre du public et 3 médecins doit-il disposer d’une alarme incendie ?

  • Posted byFMB
  • 6 février 2015
  • (385 vues)
Posted inDiversERP

Le passage de la commission de sécurité est-il obligatoire suite à des travaux réalisés dans un établissement recevant du public (ERP) de 5ème catégorie à usage de magasin (activité de type M) ?

  • Posted byFMB
  • 6 février 2015
  • (835 vues)

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