Posted inClassementERP . . . Comment classer une agence immobilière de quartier ? Posted byFMB 18 février 2015 (1 983 vues)
Posted inConstructionERP . . . Quelle mesure réglementaire doit-on appliquer en ce qui concerne l’isolement entre un magasin de vente de spiritueux d’une surface de 50 m² situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation classé en 3ème famille A et les autres occupants de l’immeuble ? Posted byFMB 18 février 2015 (105 vues)
Posted inERPMatériels incendie Je travaille à l’entretien dans un IME classé type J et 5ème catégorie toute petite structure de plain-pied sans locaux à sommeil et j’aurais voulu savoir quelles étaient nos obligations en matière de DAAF prochainement obligatoire dans les habitations? Posted byFMB 18 février 2015 (508 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Un panneau avec un dessin est-il considéré comme décoratif ou comme publicitaire ? Posted byFMB 18 février 2015 (74 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Le mode de mise en place d’un panneau publicitaire (collé contre le mur ou suspendu ou encadré) est-il important pour déterminer la classe de réaction au feu du matériau qui le compose ? Posted byFMB 18 février 2015 (423 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Je travaille pour une entreprise de fabrique de panneaux publicitaires. Pouvez-vous me dire si, pour être M1, un panneau publicitaire doit faire plus de 0,50 m² et, simultanément, être placé dans un local de plus de 50 m² ou seulement une de ces conditions ? Posted byFMB 18 février 2015 (47 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageIGH S’il est bien entendu que les commandes d’éclairage minimal dans un IGH ne doivent pas être accessibles au public, dans le cas où une GTC (dans le PCS) est prévue, quels sont les précautions appliquées aux câbles de commandes ? Posted byFMB 18 février 2015 (74 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageERP Est-il possible d’alimenter un ERP du 1er groupe (hôtel) et un logement-foyer pour étudiants qui sont isolés mais disposent de parties communes à partir d’une même source normale électrique (transformateur) ? Ces entités sont dirigées par le même exploitant. Posted byFMB 18 février 2015 (409 vues)
Posted inERPService de sécurité Pouvez-vous me confirmer qu’un ERP de type R de 3ème catégorie ne nécessite pas la présence d’un SSIAP 1 ? Posted byFMB 16 février 2015 (603 vues)
Posted inERPVérifications Le maire peut-il mettre en demeure un commerçant de traiter les non conformités observées sur un rapport de vérifications réglementaires en exploitation et prononcer un avis de fermeture de son étal sur un marché suite à la prescription de la commission? Posted byFMB 12 février 2015 (29 vues)
Posted inERPVérifications La commission de sécurité peut-elle prescrire sur des non conformités présentes dans un RVRE (rapport de vérifications réglementaires en exploitation) d’un OA (organisme agréé) basé sur un rapport électrique lié au code du travail pour un étal situé dans un marché couvert. Posted byFMB 12 février 2015 (932 vues)
Posted inHABMatériels incendie est-il nécessaire de disposer d’une qualification particulière pour installer des DAAF (détecteur autonome déclencheur de fumée) Posted byFMB 9 février 2015 (19 vues)
Posted inConstructionDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . . Un cabinet médical situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation et classé ERP de 5ème catégorie doit-il isoler son local archives du reste de l’établissement et des tiers ? Posted byFMB 6 février 2015 (249 vues)
Posted inERPMatériels incendie Un cabinet médical situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation et pouvant accueillir simultanément 28 personnes au titre du public et 3 médecins doit-il disposer d’une alarme incendie ? Posted byFMB 6 février 2015 (380 vues)
Posted inDiversERP Le passage de la commission de sécurité est-il obligatoire suite à des travaux réalisés dans un établissement recevant du public (ERP) de 5ème catégorie à usage de magasin (activité de type M) ? Posted byFMB 6 février 2015 (814 vues)
