Posted inDiversERT J’aimerais connaitre les annexes obligatoires à un plan de prévention ? Posted byFMB 10 décembre 2018 (21 vues)
Posted inClassementERP Un camion itinérant sur les marchés et parkings aménagé pour effectuer de la vente de services (Agence de voyage) avec à l’intérieur quelques sièges et un comptoir doit-il être classé ERP, si oui de quelle catégorie ? Pour complément, les clients montent dans ce camion par la façade latérale. Posted byFMB 10 décembre 2018 (126 vues)
Posted inClassementERP . . . Je souhaite faire 13 gites indépendants d’une capacité de 4 à 6 personnes pour chacun. Ces gîtes devront-ils être classés au titre de la réglementation ERP ? Posted byFMB 10 décembre 2018 (68 vues)