En code du travail, les règles applicables à l’encloisonnement des escaliers et ascenseurs sont précisées dans l’article 8 de l’arrêté du 5 août 1992. 
Concernant les escaliers et ascenseurs encloisonnés, le volume d’encloisonnement ne comportera aucun conduit principal présentant des risques d’incendie ou d’enfumage, à l’exception des canalisations électriques propres à l’escalier. En outre, ce volume ne donnera accès à aucun local annexe.