Posted inBUP / ERTClassement . . . Cet immeuble relève-t-il du code du travail ou de la réglementation ERP en ce qui concerne la sécurité incendie? Posted byFMB 2 avril 2018 (150 vues)
Posted inBUP / ERTClassement Ma question concerne un bâtiment ERT composé d’un RDC/R+1 et R+2, faisant chacun 310m² et le dernier plancher est à moins de 8m. Il s’agit de l’ effectif maximal admissible… Posted byPierre 28 mars 2018 (136 vues)
Posted inBUP / ERTClassement J’ai un restaurant inter-entreprises accueillant une centaine de personnes appartenant à différentes entreprises extérieures. Suis-je un ERP ? Posted byPierre 26 mars 2018 (47 vues)
Posted inBUP / ERTClassement . . . Je suis dans un établissement régi par le code du travail. Nous avons une salle de réunions d’environ 110 m² au 6ème étage. Je souhaiterais savoir si je peux prêter régulièrement cette salle à des entreprises extérieures sans aucun rapport avec notre activité. (ex : don du sang, conférence privée, événementiels…) sans que cela devienne un ERP. De même, puis-je y organiser régulièrement des visites scolaires à titre pédagogique sans passer ERP? Posted byPierre 26 mars 2018 (185 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives Un établissement ERT possédant ses propres escaliers se situe au R+1 d’un immeuble de logements de plus de 8m de haut. Est-ce que cet établissement est concerné par l’arrêté du 5 août 1992 ? Posted byPierre 20 mars 2018 (54 vues)
Posted inBUP / ERTDésenfumage Est-ce qu’on doit désenfumer les circulations dans des bâtiments de bureaux « relevant du code de travail » même si elles dépassent les 30m. Je précise les circulations et non les locaux. Posted byPierre 16 mars 2018 (1 930 vues)
Posted inBUP / ERTMatériels incendie . . . En ERT, est-il obligatoire d’avoir un gardiennage pour un SSI de catégorie A, qui est le chef d’établissement ? Posted byPierre 7 mars 2018 (321 vues)
Posted inBUP / ERTERP . . . – La fonction d’un agent SSIAP est-elle compatible avec les missions relatives à la seconde intervention? – Les missions des SSIAP sont régies par l’arrêté du 02 mai 2005 et par le règlement de sécurité ERP mais peuvent-elles être associées au code du travail ? Posted byJCV 27 février 2018 (281 vues)
Posted inBUP / ERTÉlectricité, éclairage Dans un ensemble de bureaux (Soumis à l’ERT) toutes les cloisons ont été démontées pour donner une sensation d’espace. Du coup l’ensemble dépasse avoisine 25 employés et comporte 6 portes vers le même couloir. Ma question, dépassant les 20 personnes dans un même local doit-on faire installer un BAES et si oui sur quelle issue chaque employé utilisant l’issue la plus proche. Posted byPierre 27 février 2018 (277 vues)
Posted inBUP / ERTService de sécurité Je travaille sur un site industriel en tant que ADS. Nous avons pour mission d’intervenir sur notre site pour des levées de doute déclenchées par le SSI… Posted byFMB 22 février 2018 (298 vues)
Posted inBUP / ERTCuisine Est-il possible dans une cuisine professionnelle d’installer une friteuse sur pieds à côté d’un fourneau gaz à feu vif ou d’un autre appareil type plancha, grillade, vitro, plaque coup de feu, gaz ou électrique ? Y a-t-il une réglementation ? Si oui, merci de m’en faire part. Posted byPREVID 19 février 2018 (996 vues)
Posted inBUP / ERTClassement Un restaurant d’entreprise est soumis à quelle réglementation incendie : ERP ou ERT sachant qu’il accueille des salariés d’autres entreprises ? Posted byPierre 8 février 2018 (1 562 vues)
Posted inBUP / ERTDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . . Quand faut-il un déclencheur manuel pour une réserve ? Posted byPREVID 30 janvier 2018 (613 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives Le directeur d’une usine privée convie ses 250 employés à partager les vœux 2018. Il réquisitionne l’un des hangars qu’il fait aménager : Sonorisation, lumière, vidéo, parterre de chaises, buffets pour le cocktail, le tout par des entreprises extérieures. Doit-il appliquer la réglementation ERP dont l’article GN6 ou fait-il, comme il le pense, ce qu’il veut…? Posted byFMB 28 janvier 2018 (55 vues)
Posted inBUP / ERTDistribution intérieure du bâtiment, dégagements Quel est le texte précisant la manière de mesurer la distance entre une porte et le débouché d’un cul de sac lorsqu’on applique CO 35§4 ? Faut-il tenir compte du montant extérieur de la porte (comme pratiqué par CO 43) et s’en tenir ainsi à la définition commune d’une distance entre deux objets : le trajet le plus court ; ou doit-on considérer l’axe de la porte ? Posted byCPR 19 décembre 2017 (243 vues)
