J’ai une question relative au désenfumage dans les ERP du 2° groupe SANS locaux à sommeil. PE 14 nous dit que les locaux de + de 300m2 ou de + de 100m2 en sous-sol ou aveugles doivent être désenfumés. Si le désenfumage naturel est choisi, il suffit donc d’avoir un ouvrant et une amenée d’air sur la règle du 1/200° pour être conforme. L’article PE 14 n’aborde pas l’isolement CF entre locaux, ni la surface max d’un canton…

L’article 14 de l’arrête du 5 Aout 1992 indique « Les règles d’exécution techniques des systèmes de désenfumage et des écrans de cantonnement doivent prendre en compte les règles définies par l’instruction technique relative au désenfumage dans les établissement recevant du public et l’importance prévisible des fumées en fonction des matières entreposées ou manipulées. » Est-ce que cela implique que l’IT 246 est applicable au code du Travail? tout ou partie? …