Posted inERPMatériels incendie J’habite un immeuble R+4 construit avant 1986, il y a un extincteur dans la cage d’escalier qui n’est certes pas obligatoire d’après la loi. Doit-on le maintenir ? et doit-on mettre en place un registre de sécurité incendie ? La fermeture du désenfumage tient par un fil de fer, faut-il changer ? Posted byFMB 19 juin 2015 (384 vues)
Posted inERPMatériels incendie Une boîte de nuit classée en 4ème catégorie est contiguë mais isolée d’un groupement d’établissement classé en 5ème catégorie composé d’un restaurant et d’un glacier. En ce qui concerne les moyens de secours, dois-je appliquer la réglementation prévue pour les ERP du second groupe ? Posted byFMB 19 juin 2015 (740 vues)
Posted inERPMatériels incendie Pour un ensemble immobilier composé d’un glacier et d’un restaurant formant un groupement d’établissements classé en 5ème catégorie et contigu mais isolé avec une boîte de nuit classée en 4ème catégorie, que faut-il prévoir comme système de sécurité incendie et équipement d’alarme ? Posted byFMB 19 juin 2015 (71 vues)
Posted inClassementERP Pour le calcul de l’effectif admissible dans une boîte de nuit, comment dois-je comprendre « déduction faite de la surface des estrades des musiciens et des aménagements fixes autres que les tables et les sièges » ? Posted byFMB 19 juin 2015 (3 288 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Je voudrais faire agrandir mon ERP. Quelle est la procédure à suivre ? Posted byFMB 12 juin 2015 (73 vues)
Posted inERPMatériels incendie La commission de sécurité est passée. Elle nous demande de remettre en conformité le SSI. Quelles sont les démarches à effectuer ? Posted byFMB 12 juin 2015 (95 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Nous gérons un bâtiment comprenant 2 magasins constituant un groupement d’établissements classé ERP de type M de 3ème catégorie. Un des deux magasins a fermé. Son responsable était aussi le directeur unique sécurité (R 123-21). L’équipement d’alarme est commun aux deux magasins et est installé dans celui qui est fermé avec un report dans le magasin resté exploité. Quelles mesures convient-il de prendre ? Posted byPREVID 12 juin 2015 (83 vues)
Posted inClassementERP Les effectifs d’un établissement peuvent être diminués ou augmentés et ceci pour mettre ou non un service de sécurité incendie avec des agents qualifiés, en application l’article MS 46. Qui peut le faire et sur quel article se base-t-il ? Posted byFMB 9 juin 2015 (238 vues)
Posted inConstructionERP Dans les habitations, l’article 18 de l’arrêté du 31-01-1986 exige que les fenêtres des cages d’escaliers qui non PF°1/2 h soient situés à plus de 2m des autres fenêtres situées sur le même plan. Est-ce obligatoire pour un ERP de type O ? Le bureau de contrôle exige de nous de respecter une distance de 2 m entre les fenêtres de la cage d’escalier et les fenêtres des chambres. Posted byCPR 6 juin 2015 (688 vues)
Posted inClassementERP La surface d’un parking clôturé mais A L’AIR LIBRE doit-elle être prise en compte pour le calcul de l’effectif admissible du public ? Et dans le cas où ce parking est partiellement utilisé comme surface de vente ? (cas d’une concession automobile ou des véhicules peuvent être mis en expo sur ce parking). Posted byFMB 5 juin 2015 (704 vues)
Posted inConstructionERP Je rénove un cabinet médical au RdC d’un immeuble d’habitation. Quels matériaux puis-je utiliser pour assurer l’isolement entre l’ERP et les logements tiers qui lui sont superposés (CF° 1H) ? Je ne suis pas certain de l’isolement obtenu par le plancher existant et je me demande si des plaques de plâtre cartonnées conviennent ou quel autre matériau puis-je utiliser ? Posted byLES 2 juin 2015 (665 vues)
Posted inClassementERP Les gites et chambres d’hôtes dont l’effectif est inférieur ou égal à 15 personnes relèvent de la réglementation habitation. Qu’en est-il de ces mêmes établissements dont l’effectif est compris entre 16 et 99 personnes. ERP de 5ème catégorie type O ou ERP de 5ème catégorie avec locaux d’hébergement tel que c’est écrit dans le commentaire de l’article PE 2 ? Posted byFMB 2 juin 2015 (44 861 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Qu’entendez-vous par éléments de décoration ? Les nappes, couvertures de canapés et autres produits du même type sont-ils considérés comme éléments de décoration flottants ? Posted byFMB 27 mai 2015 (1 257 vues)
Posted inCuisineERP L’ancien article GC14-§3 exigeait que l’installation d’extraction d’air vicié, buées et graisses des cuisines puisse assurer le désenfumage (donc ventilateurs pouvant fonctionner une heure avec des fumées à 400°C). L’actuel règlement ne semble exiger la tenue au feu de l’extracteur que dans le cas des cuisines ouvertes sur des locaux recevant du public. Que faut-il faire quand l’extraction des hottes est assurée par des unités écologiques composées de filtres, filtres HEPA,… ? Posted byPREVID 24 mai 2015 (97 vues)
Posted inCuisineERP L’ancien article GC14-§3 exigeait que l’installation d’extraction d’air vicié, buées et graisses des cuisines puisse assurer le désenfumage. Les ventilateurs d’extraction devaient donc assurer leur fonction pendant une heure avec des fumées à 400°C – L’actuel règlement ne semble exiger la tenue au feu de l’extracteur que dans le cas des cuisines ouvertes sur des locaux recevant du public. Quand est-ce que le désenfumage est exigible dans les grandes cuisines? Posted byPREVID 24 mai 2015 (1 860 vues)
