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Catégorie : ICPE

Posted inBUP / ERTICPE . . .

L’Arrêté du 2 mai 2005 modifié relatif aux missions, à l’emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie est applicable dans les ERP & IGH mais qu’en est-il des industries ? Le service de sécurité incendie d’une usine automobile par exemple est basé sur quel texte ?

  • Posted byFMB
  • 25 février 2015
  • (589 vues)
Posted inClassementHAB . . .

Je souhaite connaitre le texte réglementaire applicable à un parc de stationnement couvert initialement classé ICPE sur la rubrique 2935 et se trouvant sous un bâtiment d’habitation.

  • Posted byPierre
  • 3 juin 2014
  • (767 vues)
Posted inAscenseursBUP / ERT . . .

Quelles sont les normes concernant l’éclairage de sécurité dans les cabines d’ascenseurs ? Combien de lux ou de watt et combien de temps celui-ci doit-il être efficace ?

  • Posted byFMB
  • 21 janvier 2014
  • (1 427 vues)
Posted inDiversICPE

Pouvez-vous m’expliquer ce qu’est un site Natura 2000 ?

  • Posted byPierre
  • 26 février 2013
  • (26 vues)
Posted inDispositions administrativesICPE . . .

Je dois faire une déclaration de mon exploitation. Que doit contenir mon dossier ICPE ?

  • Posted byPierre
  • 14 février 2013
  • (48 vues)
Posted inClassementICPE . . .

Comment savoir si mon exploitation est une installation classée ?

  • Posted byPierre
  • 5 février 2013
  • (2 052 vues)
Posted inICPEType d'établissement

Pouvez-vous m’expliquer ce qu’est un établissement Seveso ?

  • Posted byPierre
  • 29 janvier 2013
  • (54 vues)
Posted inDispositions administrativesICPE . . .

Dans quels cas une ICPE peut elle changer de régime de classement ?

  • Posted byPierre
  • 23 janvier 2013
  • (381 vues)

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