Peut-on ouvrir une fenêtre pour aérer un ERP ?
Cette activité ICPE est-elle ERP ou pas ERP ?
Est-ce que le SSIAP 3 est-il obligatoire dans tout IGH, tel que l’IGH A ?
Comportement au feu de façades.
Réserve accessible au public.
Obligation de mise hors gel d’un réseau de RIA.
Ma question porte sur un magasin qui ne dispose que d’une porte de 0,90 m .
Interprétation article PE 6.
Notion de local protégé du risque incendie pour surpresseur RIA ;
Installation de cuisson hors d’un gîte.
Surveillance SSI en EPHAD.
Prises électriques alimentation voitures en habitation. Dans ma résidence nous avons des garages en sous-sol. Nous respectons les règles sur le plan sécuritaire (extincteurs, issues).
Quelles sont les incidences ou conséquences de l’avis du conseil d’état n° 382352 – Minute du 31 mars 2009 – sur les festivals de musique et grands rassemblements et sur le contrôle des PA et CTS ?