Posted inClassementDispositions administratives . . . Quelle est la procédure de classement en ERP d’un immeuble résidentiel dans lequel un médecin exerce au RDC? Posted byFMB 7 novembre 2017 (633 vues)
Posted inDiversGaz, hydrocarbures J’aimerais savoir si je peux passer 2 conduites montantes dans une seule gaine de conduites montantes. La 1ère conduite montante s’arrête au R+3 et la seconde conduite montante gaz alimente 3 appartements du R+4. Si oui quel est le dimensionnement de cette gaine ? Elément complémentaire : les compteurs sont dans la gaine. Posted byMarco-Bros 7 novembre 2017 (78 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Je souhaite savoir quelles sont les règles de sécurité à respecter lorsque l’on crée et vend des tentes pour des particuliers (entre 10 et 50 personnes) ainsi que des tipis pour enfants. Quels sont les produits que l’on doit utiliser? Par quel organisme doit-on passer pour la validation finale de la tente. Posted byLaurent-DALET 7 novembre 2017 (71 vues)
Posted inClassementERP . . . Il est envisagé d’utiliser un immeuble d’habitation actuellement classé en foyer logement de 4ème famille au sens de l’arrêté du 31 janvier 1986 pour accueillir des personnes quelques jours à l’occasion de déplacements professionnels, des vacanciers ou héberger temporairement des personnes à l’occasion de mutations professionnelles. Ces activités pourraient être exercées tout au long de l’année. Le bâtiment doit-il faire l’objet d’un reclassement en « ERP »? Posted byFMB 7 novembre 2017 (26 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Je souhaite ouvrir un cabinet de kinésithérapie (ERP de 5ème catégorie sans locaux de sommeil) et j’aurais voulu savoir si la porte d’entrée du cabinet devait impérativement s’ouvrir vers l’extérieur. Concernant le classement de sécurité incendie, cet établissement accueillera moins de 19 personnes en même temps (personnel et public compris). Posted byFMB 7 novembre 2017 (21 vues)