Suite à plusieurs recherches, je ne trouve pas de réponse concluante vis-a-vis des « petite cuisine » de moins de 20KW.
Un client souhaite, pour un ERT, un devis pour du contrôle d’accès avec ventouses sur des portes d’issues de secours et me demande de les raccorder sur sa centrale incendie type 4 (en plus du BP de sortie et DM vert).
Pouvez-vous m’indiquer quels sont les textes règlementaires qui régissent l’installation, la maintenance et le contrôle de paratonnerres au sein des ERP ? Je sais que c’est obligatoire pour les IGH et certaines ICPE mais je n’ai pas trouvé pour les ERP.
J’ai un local classé en risques moyens dans un ERP. Je souhaiterais savoir si je peux installer un compresseur d’air rotatif à vis + un sécheur d’air par adsorption. Si oui quel système de ventilation est à prévoir et les normes de sécurité incendie à envisager ?
Sur une des façades d’un ERT neuf il n’y pas d’ouvrant et donc impossible d’ouvrir les fenêtres car c’est une façade double peau.
Nous allons créer un bureau attenant à cette façade double peau. Est ce qu’il faut impérativement installer des cloisons CF pour ce bureau ? Ce bureau sera plus petit que 100m², quid du désenfumage s’il n’est pas équipé d’ouvrant ?
J’ai un doute sur la réglementation applicable sur des bâtiments occupés par une association. Le bâtiment est uniquement occupé par une seule entité juridique en statut associatif.
Il accueille environ 70 travailleurs salariés de l’association dans des bureaux et de manière très régulière des adhérents de l’association non-salariés principalement sur RDV.
Quel est le cadre réglementaire donné pour un festival de plein air mettant en place une enceinte, avec accès contrôlé (enceinte constituée de clôtures de chantier, de structures temporaires etc…) ? La notion d’enceinte répond-elle à l’article R143-2 du CCH, constituant ainsi un ERP ? […] « constituent des établissements recevant du public tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, […]
Compréhension de l’article GH 74
Dans une question posée relative au classement ERP d’un bâtiment ERT par usage principal (FMB 27 septembre 2018 dans Posted inQuestions / Type d’établissement / Dispositions administratives / Questions / ERP), vous indiquez que la circulaire du 15 novembre est abrogée.
Je suis agent de sécurité dans une grande surface de vente de 2000m2 de surface. A ce poste nous étions 2 agents la journée. Lors de mon embauche je suis seul en tant qu’agent de sécurité la journée. Ma question est : Y a-t-il une réglementation qui impose un nombre d’agent en fonction de la surface de vente ou du nombre d’accueil du public journalière.
J’ai 2 immeubles de logements sociaux de R+15, le plancher bas du dernier logement est à 45m environ
chaque immeuble a une porte de hall avec 1 unité de passage. Les deux portes des deux immeubles donnent sur un hall couvert et ouvert (les deux portes sont de face).
Mon entreprise souhaite organiser un Noël pour les enfants des salariés, l’entreprise dispose d’une salle (non ERP) permettant d’accueillir l’ensemble des personnels et leurs enfants qui les accompagneront. Question : Devons-nous faire une déclaration de demande d’ouverture d’un ERP pour cette unique manifestation ?
Comment prouver, dans le cadre d’un ERP de type R, bâtiments d’enseignements, qu’un local est de type BE2 ou non ?