Posted inERPService de sécurité je travaille à l’entretien dans un foyer de vie type J 4ème catégorie structure de plain-pied avec locaux à sommeil et j’aurais voulu savoir quelles étaient nos obligations au niveau du nombre de personnels présents sur le site durant la nuit afin d’assurer la veille de nuit Posted byFMB 18 février 2015 (401 vues)
Posted inClassementERP . . . Comment classer une agence immobilière de quartier ? Posted byFMB 18 février 2015 (2 141 vues)
Posted inConstructionERP . . . Quelle mesure réglementaire doit-on appliquer en ce qui concerne l’isolement entre un magasin de vente de spiritueux d’une surface de 50 m² situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation classé en 3ème famille A et les autres occupants de l’immeuble ? Posted byFMB 18 février 2015 (116 vues)
Posted inERPMatériels incendie Je travaille à l’entretien dans un IME classé type J et 5ème catégorie toute petite structure de plain-pied sans locaux à sommeil et j’aurais voulu savoir quelles étaient nos obligations en matière de DAAF prochainement obligatoire dans les habitations? Posted byFMB 18 février 2015 (533 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Un panneau avec un dessin est-il considéré comme décoratif ou comme publicitaire ? Posted byFMB 18 février 2015 (105 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Le mode de mise en place d’un panneau publicitaire (collé contre le mur ou suspendu ou encadré) est-il important pour déterminer la classe de réaction au feu du matériau qui le compose ? Posted byFMB 18 février 2015 (464 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Je travaille pour une entreprise de fabrique de panneaux publicitaires. Pouvez-vous me dire si, pour être M1, un panneau publicitaire doit faire plus de 0,50 m² et, simultanément, être placé dans un local de plus de 50 m² ou seulement une de ces conditions ? Posted byFMB 18 février 2015 (58 vues)
Posted inÉlectricité, éclairageERP Est-il possible d’alimenter un ERP du 1er groupe (hôtel) et un logement-foyer pour étudiants qui sont isolés mais disposent de parties communes à partir d’une même source normale électrique (transformateur) ? Ces entités sont dirigées par le même exploitant. Posted byFMB 18 février 2015 (449 vues)
Posted inERPService de sécurité Pouvez-vous me confirmer qu’un ERP de type R de 3ème catégorie ne nécessite pas la présence d’un SSIAP 1 ? Posted byFMB 16 février 2015 (677 vues)
Posted inERPVérifications Le maire peut-il mettre en demeure un commerçant de traiter les non conformités observées sur un rapport de vérifications réglementaires en exploitation et prononcer un avis de fermeture de son étal sur un marché suite à la prescription de la commission? Posted byFMB 12 février 2015 (32 vues)
Posted inERPVérifications La commission de sécurité peut-elle prescrire sur des non conformités présentes dans un RVRE (rapport de vérifications réglementaires en exploitation) d’un OA (organisme agréé) basé sur un rapport électrique lié au code du travail pour un étal situé dans un marché couvert. Posted byFMB 12 février 2015 (985 vues)
Posted inConstructionDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . . Un cabinet médical situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation et classé ERP de 5ème catégorie doit-il isoler son local archives du reste de l’établissement et des tiers ? Posted byFMB 6 février 2015 (280 vues)
Posted inERPMatériels incendie Un cabinet médical situé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation et pouvant accueillir simultanément 28 personnes au titre du public et 3 médecins doit-il disposer d’une alarme incendie ? Posted byFMB 6 février 2015 (416 vues)
Posted inDiversERP Le passage de la commission de sécurité est-il obligatoire suite à des travaux réalisés dans un établissement recevant du public (ERP) de 5ème catégorie à usage de magasin (activité de type M) ? Posted byFMB 6 février 2015 (966 vues)
Posted inERPMatériels incendie Dans un parc de stationnement de 800 places d’un magasin, les commandes de désenfumage ont été ramenées sur le CMSI du SSI de catégorie A du magasin avec report des matériels centraux à l’accueil du magasin. Faut-il néanmoins installer un DCMR prévu à l’article PS 18 §4.4 au niveau de référence, à proximité de l’accès des véhicules ? Posted byFMB 5 février 2015 (108 vues)
