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Catégorie : ERP

Posted inCuisineERP

ERP de 5° catégorie avec un effectif de 5 ( cinq ) personnes. Conformément à l’article PE2, on doit appliquer les articles PE 4 § 2 et § 3;PE 24 § 1 , PE 26 § 1 et PE 27. Mais dans ce même ERP ; il existe une cuisine de plus de 20 KW…Doit on appliquer que les articles mentionnés ci-dessus

  • Posted byFMB
  • 27 mars 2015
  • (380 vues)
Posted inConstructionERP

Pour la construction d’un hôtel de 5ème catégorie, est-il possible d’avoir deux étages accessibles au public avec un escalier non protégé ?

  • Posted byFMB
  • 22 mars 2015
  • (47 vues)
Posted inConstructionDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . .

Pour un projet d’hôtel de 10 chambres dans un immeuble de bureaux existant R+3 en secteur sauvegardé avec un escalier classé au patrimoine, peut-on envisager d’avoir un accès direct de la chambre au palier de cet escalier pour 2 chambres au R+1?sinon quelles solutions compensatoires existent pour remédier à cette problématique?

  • Posted byFMB
  • 20 mars 2015
  • (75 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationERP

Peut-on s’appuyer sur la version de l’article CH 17 relatif au stockage de combustibles liquides en réservoirs fixes au vu de l’avis favorable émis par la commission centrale de sécurité le 3 mai 2012 alors que cet article n’a pas fait l’objet d’un arrêté modificatif ?

  • Posted byFMB
  • 11 mars 2015
  • (49 vues)
Posted inDiversERP

Les autorisations de travaux, permettant d’avoir l’avis des services instructeurs pour le classement de l’établissement (seuil entre la 4ème et la 5ème catégorie) sont-elles obligatoires pour les établissements recevant du public de 5ème catégorie ?

  • Posted byFMB
  • 9 mars 2015
  • (440 vues)
Posted inDiversERP . . .

Quelles sont les modalités encadrant la confection de la tenue d’un agent de sécurité incendie ?

  • Posted byFMB
  • 4 mars 2015
  • (263 vues)
Posted inConstructionERP . . .

Dans un ERP, des baies accessibles répondant à l’article CO3, peuvent-elles être obturées par des volets roulants électriques ?

  • Posted byFMB
  • 4 mars 2015
  • (4 069 vues)
Posted inBUP / ERTConstruction . . .

Quelle est la hauteur sous-plafond pour un ERP (local pour infirmière) de type U.

  • Posted byFMB
  • 3 mars 2015
  • (1 447 vues)
Posted inDiversERP

Le renouvellement d’air de 15 v/heure prévu à l’art. U 34 dans les locaux AIA (anesthésiques inflammables autorisés) constitue-t-il une contradiction avec ce qui est prévu dans le tableau 16, page 31 de la norme NF S 90-351 d’avril 2013 qui autorise un taux d’air neuf de seulement 6v/heure ?

  • Posted byFMB
  • 3 mars 2015
  • (52 vues)
Posted inERPMatériels incendie

Nous aménageons un cabinet de kiné en RdC cour (3 salles de soins, 1 salle d’attente, 1 salle d’eau, 1 couloir), 58m2 au total. Quelles sont nos obligations en extincteurs ?

  • Posted byFMB
  • 3 mars 2015
  • (112 vues)
Posted inERPGaz, hydrocarbures . . .

Peut-on faire passer la ligne gaz alimentant une chaudière de moins de 85 kW d’un immeuble collectif dans le volume d’une librairie (ERP de 5ème catégorie)?

  • Posted byFMB
  • 3 mars 2015
  • (68 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationERP . . .

Quelle réglementation appliquer au local recevant une chaudière d’une puissance de 40 kW située dans un bâtiment mixte (librairie, ERP de 5ème catégorie au RdC et deux logements à l’étage) ? Est-ce une mini-chaufferie au sens de la réglementation habitation ou un local tel que défini à l’article PE 21 §2 de l’arrêté du 22 juin 1990 modifié ?

  • Posted byFMB
  • 3 mars 2015
  • (4 049 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationERP . . .

Dans un établissement recevant du public (ERP) de 4ème catégorie, quel est le degré de résistance au feu d’un conduit de ventilation de la chaufferie s’il doit traverser un parc de stationnement ?

  • Posted byFMB
  • 1 mars 2015
  • (352 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP

Je suis chargée d’aménager une salle de restaurant, établissement recevant du public (ERP) classé en 5ème catégorie. Sous un plancher isolant la salle du restaurant des étages de l’immeuble à usage d’habitation, je souhaite connaître le degré de résistance au feu d’un plafond suspendu en plaques de plâtre cartonné qu’il est prévu de mettre en place.

  • Posted byFMB
  • 1 mars 2015
  • (1 674 vues)
Posted inERPService de sécurité

L’article S15 est ambigu pour ce qui est du service de sécurité conduisant à l’obligation de mise en place de RIA. En effet, quelle que soit sa composition, il s’agit toujours d’un service de sécurité. Qu’en pensez-vous?

  • Posted byFMB
  • 25 février 2015
  • (48 vues)

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