Posted inClassementERP . . . Nous avions pour projet l’achat d’un immeuble, ancien hôtel, dans une ville thermale. Le bâtiment comprend un rdc et 3 étages accessibles par un seul escalier et petit ascenseur (montant dans la même cage d’escalier)… Posted byFMB 18 août 2018 (62 vues)
Posted inHABMatériels incendie Je dispose de trois meublés sur ma propriété. Chacun de ces meublés est loué à la journée ou au weekend pour un maximum de deux personnes. Je dispose d’une assurance en responsabilité civile pour chacun d’entre eux. Faut-il mettre dans chaque meublé des extincteurs de sécurité ? Posted byFMB 9 août 2018 (30 vues)
Posted inClassementHAB J’aimerais savoir si un petit immeuble en copropriété (avec un syndic) composé de 13 logements avec plusieurs propriétaires différents, avec des parties communes également et dont les occupants sont des personnes en situation de handicap (travailleurs ESAT) relève de la réglementation ERP type J 5ème catégorie ou bien si cet immeuble relève de l’habitation. Quels textes font référence dans cette situation ? Posted byCPR 23 juillet 2018 (79 vues)
Posted inClassementHAB Je souhaiterais diminuer le nombre couchages de mon établissement classé en ERP 5ème catégorie ( locaux a sommeil, 45 personnes) et passer en gite d’étape et de séjour avec 15 couchages maxi. Quelle est la procédure ? Posted byFMB 30 juin 2018 (167 vues)
Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentHAB Je dois installer 30 bungalows à 2 couchages sur un seul niveau pour loger des militaires. Faut-il respecter les degrés coupe-feu des parois entre locaux 1/2h, parois avec circulation 1/2h et bloc porte PF 1/4h? Posted byFMB 19 juin 2018 (22 vues)
Posted inClassementHAB Comment faire le calcul d’effectif dans un bâtiment d’habitation et comment calculer le nombre de dégagements nécessaires pour un bâtiment d’habitation des différentes familles ? Posted byFMB 19 juin 2018 (2 218 vues)
Posted inHABPlans, consignes, signalisation Y a-t-il obligation de passer par une société pour l’affichage de l’évacuation incendie dans un petit immeuble de 2 copropriétaires ? Merci de me donner l’article de loi. Posted byFMB 14 juin 2018 (77 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationHAB Nous avons été sollicités pour la modification d’une VMC double flux (2ème solution) d’un collectif d’habitation de deuxième famille disposant en sous-sol de trois étages de garages. Nous devons créer un nouveau parcours pour la colonne collective d’emmenée air entre les logements et le caisson double flux… Ce nouveau parcours doit passer sur plusieurs mètres sur le plafond du premier sous-sol des garages. Quelles sont les dispositions à prendre afin de protéger la conduite de ventilation? Posted byCPR 12 juin 2018 (86 vues)
Posted inHABMatériels incendie J’ai un SSI de catégorie A avec équipement d’alarme de type 1 dans un bâtiment d’habitation (logement-foyer pour personnes âgées) avec de la détection automatique d’incendie, notamment dans les logements et les circulations horizontales communes… Posted byPREVID 5 juin 2018 (239 vues)
Posted inClassementHAB Ma question est la suivante: Est-il possible de cumuler deux activités dans un même bâtiment, gites d’étapes pour les chambres du bas et chambres d’hôtes pour le haut sans être soumis au classement en ERP; sachant que les 2 entités hébergeraient moins de 16 personnes chacune? Pour information, les 2 parties peuvent communiquer l’une avec l’autre, mais il serait possible de condamner cet accès facilement. Posted byFMB 27 mai 2018 (960 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Après démolition partielle d’un escalier pour installer un premier ascenseur dans un immeuble ancien, et à cause d’une conduite de gaz (que l’on peut déplacer) , certaines marches de cet escalier sont trop étroites : la largeur entre la main courante et le mur est de 71 cm et la largeur à l’épaule est de 78,5 cm. Est-il vrai que la façon habituelle de tenir un brancard dans un escalier est de le faire tenir à hauteur d’épaules des ambulanciers ? Je ne me sens pas rassurée si en cas d’incendie .. Posted byCPR 27 mai 2018 (138 vues)
Posted inClassementERP . . . Je possède un ERP de 5eme catégorie type 0 de 10 chambres et restaurant type N. L’hôtel héberge maximum 13 personnes qui y vivent à l’année, et le restaurant a été transformé en épicerie donc type M avec une capacité d’accueil de moins de 10 personnes. Je souhaiterais déclasser cet établissement en habitation meublée compte tenu qu’il s’agit plus d’un foyer d’habitation que d’un hôtel… Posted byCPR 27 mai 2018 (102 vues)
Posted inClassementHAB Un immeuble d’habitation collectif de 3 niveaux sur RDC + un niveau supplémentaire pour le grenier se classe en quelle catégorie? Pourriez-vous me donner l’extrait de l’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation qui le précise? Je ne trouve pas cette information. Posted byCPR 26 mai 2018 (431 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Les portes d’appartements PF 1/2 h donnant sur des circulations communes d’un immeuble classé en foyer logement 3ème famille B doivent-elles être munies de ferme-porte? Posted byFMB 26 mai 2018 (287 vues)
Posted inClassementHAB Dans ma maison, je loue 2 chambres d’hôte de 2 personnes soit 4 personnes au total pur une ou plusieurs nuits à des personnes de passage. Je fais également mais très accessoirement table d’hôtes (au même endroit que le petit déjeuner) Je souhaiterais savoir dans quelle catégorie je me trouve afin d’avoir les renseignements complets sur les aménagements éventuels (et surtout possible, mes chambres font seulement 12m2). Posted byFMB 10 mai 2018 (21 vues)
