Posted inChauffage, chaufferie, ventilationHAB Nous suivons actuellement un projet de logement individuel en ossature bois avec chauffage par chaudière individuelle gaz. Existe-t-il des prescriptions particulières quant à l’utilisation de combustible gaz dans ce type de logement? Posted byFMB 24 juin 2015 (12 vues)
Posted inDispositions administrativesHAB Mon bâtiment d’habitation date de 1960, faut-il un registre de sécurité ? Posted byFMB 24 juin 2015 (91 vues)
Posted inDésenfumageHAB Dans un immeuble R+3 construit avant 1970, nous envisageons de remplacer les menuiseries en parties communes. Devons-nous installer une fenêtre avec désenfumage au dernier étage ? Posted byFMB 19 juin 2015 (923 vues)
Posted inDésenfumageHAB Pour un immeuble d’habitation de r+7 construit avant 1986 faut-il installer un système de commande au rez de chaussé pour l’ouverture de la trappe de désenfumage (actuellement système manuel sur trappe) ? Posted byFMB 17 juin 2015 (1 620 vues)
Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentHAB Mon habitation donne sur une place de village. Un bus stationne le soir face à mon immeuble sur un emplacement qui vient d’être créé, assez près de la façade pour qu’il soit difficile d’accéder à l’immeuble comme piéton. Est-ce normal ? Quelles sont les normes par rapport à tous ces éléments. Et qui pouvons-nous saisir pour juger du bien-fondé de cet emplacement que nous trouvons abusif ? Posted byFMB 12 juin 2015 (10 vues)
Posted inDiversHAB Dans un immeuble d’habitation construit il y a 90 ans (R+4), un vasistas situé dans des WC au dernier étage peut-il être considéré comme un moyen d’évacuation en cas d’incendie ? Posted byFMB 25 mai 2015 (157 vues)
Posted inDésenfumageHAB J’habite au 6ème étage d’un immeuble de 1908 qui serait classable en 3ème famille A avec un escalier en bois. Cet escalier dispose à chaque demi-palier d’une fenêtre de 1m x 1,50m. Un des occupants ouvre en grand la fenêtre du demi-palier du 5ème étage et la laisse ouverte en période estivale. Une grille empêche tout risque de chute mais cela ne peut-il pas occasionner un effet « cheminée » en cas de feu dans un appartement ? Posted byFMB 22 mai 2015 (213 vues)
Posted inConstructionExtérieur et enveloppe du bâtiment . . . La fermeture totale d’un balcon au moyen de baies coulissantes en double vitrage est-elle préjudiciable au respect des règles de C+D applicables en habitation ? Posted byFMB 27 avril 2015 (433 vues)
Posted inClassementHAB Dans un logement-foyer pour travailleurs migrants R+3, les cuisines collectives situées à chaque étage font-elles partie des unités de vie ou des locaux de service ou encore, sont-elles considérées comme des services collectifs ? Posted byFMB 16 avril 2015 (197 vues)
Posted inDésenfumageHAB Nous devons remplacer le dispositif d’ouverture des ouvrants de façades d’un immeuble d’habitation classé en 2ème famille construit en 1989/90. Devons-nous, pour répondre à de nouvelles normes, changer l’ensemble de chaque DAS « ouvrant de façade » ou pouvons-nous seulement remettre en état les dispositifs de déclenchement d’ouverture et les vérins mais conserver les parties qui fonctionnent, notamment les cadres ouvrant et dormant existants? Posted byFMB 11 avril 2015 (144 vues)
Posted inDiversHAB Ma question à pour sujet le « local poubelles ». Deux textes encadrent ces locaux : R111-3 du C.C.H. de 1978 modifié et le règlement sanitaire départemental pour chaque commune. Ma question est de savoir si ces textes s’appliquent quelle que soit la date de construction de l’immeuble ? Et dans le cas contraire cela voudrait-il dire qu’avant 1978 les locaux ne sont soumis à aucune obligation réglementaire ? Posted byFMB 1 avril 2015 (323 vues)
Posted inDiversHAB Existe-t-il une législation applicable pour les bâtiments d’habitation, concernant l’accès des engins des pompiers ? Posted byFMB 18 mars 2015 (150 vues)
Posted inHABVérifications Qui est chargé de l’entretien d’une installation de désenfumage des circulations communes dans un immeuble habitation 3ème famille B ? Posted byFMB 3 mars 2015 (170 vues)
Posted inERPGaz, hydrocarbures . . . Peut-on faire passer la ligne gaz alimentant une chaudière de moins de 85 kW d’un immeuble collectif dans le volume d’une librairie (ERP de 5ème catégorie)? Posted byFMB 3 mars 2015 (47 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationERP . . . Quelle réglementation appliquer au local recevant une chaudière d’une puissance de 40 kW située dans un bâtiment mixte (librairie, ERP de 5ème catégorie au RdC et deux logements à l’étage) ? Est-ce une mini-chaufferie au sens de la réglementation habitation ou un local tel que défini à l’article PE 21 §2 de l’arrêté du 22 juin 1990 modifié ? Posted byFMB 3 mars 2015 (3 899 vues)