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Catégorie : Questions

Posted inClassementERP

Locaux d’hébergement de nuit pour SDF avec 20/25 couchages, quelle réglementation prendre en compte ?

  • Posted byFMB
  • 11 juillet 2016
  • (409 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP

Dans un centre hospitalier capable de recevoir 1820 personnes, l’établissement souhaite implanter une nouvelle réserve de consommables au deuxième étages dans un ancien local de 30m² dédié au personnel, du service de cardiologie (18 lits d’hospitalisation). La direction s’interroge sur la faisabilité de ce projet.

  • Posted byFMB
  • 11 juillet 2016
  • (198 vues)
Posted inERPService de sécurité

Nous organisons des soirées dans un établissement de type PA où nous recevons vers 1500 personnes. Pour protéger notre clientèle nous faisons appel à la protection civile (deux personnes) et je voudrais savoir est-ce qu’un SSIAP 3 peut remplacer la protection civile? Ou un SSIAP3 et/ou SSIAP2 …? Cas de moins de 1500 personnes ? Et plus de 1500 personnes ?

  • Posted byFMB
  • 10 juillet 2016
  • (25 vues)
Posted inClassementERP

Nous pratiquons des activités cirque « nommés activités culturelle » dans une salle spécialisée pour cette activité de 582 m² de surface réservée à la pratique. Elle a été classée en catégorie 5 pour le type X. Pour recevoir plus d’effectif de façon exceptionnelle est-il préférable d’avoir recours à l’article GN 6 avec un cahier des charges ou à l’article GN4 ?

  • Posted byFMB
  • 10 juillet 2016
  • (40 vues)
Posted inERPGaz, hydrocarbures

Dans un établissement de soins type U de 2ème catégorie, les installations de gaz médicaux sont-elles soumises à des vérifications réglementaires ou périodiques réalisées par un bureau de contrôle agréé ?

  • Posted byFMB
  • 10 juillet 2016
  • (124 vues)
Posted inERPService de sécurité

Etant reconnu handicapé physique par la MDPH (Maison Départementale des personnes handicapées), et ne pouvant me présenter aux formations SSIAP, est-il normal que je doive assurer les interventions en cas d’alarme, mon responsable comptant sur mes connaissances et me cataloguant comme personnel désigné?

  • Posted byFMB
  • 29 juin 2016
  • (432 vues)
Posted inERPIGH . . .

Un titulaire SSIAP3 peut-il exercer des fonctions SSIAP2 sans posséder le SSIAP 2 mais tout en possédant le SSIAP 1 et en détenant un Bac technologique

  • Posted byEM-Lab
  • 29 juin 2016
  • (1 974 vues)
Posted inDispositions administrativesERP

L’article R423-28 du CU prévoit une instruction de 5 mois pour les ERP mais en renvoyant sur le L111-8 du CCH, qui du coup n’a pas à être appliqué en vertu du R.123-14 du CCH. Y a-t-il obligation de consulter la commission de sécurité dans ce cas et si oui sur la base de quel article ?

  • Posted bylieutenant-colonel-er-bernard-emelie
  • 29 juin 2016
  • (87 vues)
Posted inBUP / ERTGaz, hydrocarbures

Responsable la sécurité incendie dans un hôpital, je suis à la recherche des textes régissant le dépôt d’hydrocarbure pour des matériels entretien de parc et jardin.

  • Posted byPierre
  • 26 juin 2016
  • (24 vues)
Posted inDispositions administrativesIGH

Mon IGHR est immeuble constitué de 15 niveaux. Les compartiments ont une surface de 900 m² chacun. Mon directeur désire faire des travaux pour pouvoir accueillir un maximum d’élèves sur les 1er ,2e, 3e et 4e étages, soit environ 250 personnes par niveau (Nota: le 1er niveau étant le niveau d’accès des piétons). Le projet vous semble-t-il réalisable ? Si oui sur quel article pouvant nous s’appuyer ?

  • Posted byFMB
  • 26 juin 2016
  • (334 vues)
Posted inIGHService de sécurité

Je souhaite clarifier une situation complexe, afin de rédiger un contrat d’agent Pompier volontaire titulaire SSIAP1 (dans un IGH A)…

  • Posted byFMB
  • 25 juin 2016
  • (50 vues)
Posted inDésenfumageERP

La commission de sécurité me demande de déboucher une hotte de désenfumage dans la boîte de nuit dont je suis la directrice pour la mise en conformité. J’ai 3 semaines de délais pour cette réalisation et d’autres également. La hotte est scellé au plafond c’est mon soucis majeur, comment puis-je procéder techniquement ?

  • Posted byFMB
  • 25 juin 2016
  • (25 vues)
Posted inClassementERP

Dans un établissement recevant du public (ERP) classé en type L et Y de 2ème catégorie, s’il n’y a pas d’événement au RDC occupé par le type L et que les étages sont ouverts (type Y) avec 180 personne maximum, quelles sont les obligations réglementaires ? Faut-il du personnel de sécurité? Est-ce qu’on passe dans ce cas dans la 5ème catégorie ?

  • Posted byFMB
  • 25 juin 2016
  • (24 vues)
Posted inDispositions administrativesERP

Quelles sont les obligations réglementaires en matière de sécurité à mettre en place dans un ERP de catégorie 2 (recevant vers 1000 personnes) de type L (réception au RDC) et type Y dans les étages (exposition)?

  • Posted byFMB
  • 25 juin 2016
  • (183 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP

Je commercialise des outils de PLV carton sur pied et plus précisément une solution mobile réfrigérante avec un habillage carton publicitaire. Si cette PLV est installée dans les gares et aéroports, le carton doit-il être M1?

  • Posted byFMB
  • 25 juin 2016
  • (36 vues)

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