Posted inClassementERP Nous avons une résidence secondaire à la campagne et en un seul bâtiment dans laquelle nous avons aménagé quinze chambres et pouvant accueillir une petite quarantaine de personnes. Nous souhaitons pouvoir la louer dans son ensemble pour de courtes durées lorsque nous ne l’occupons pas. Rentre-t-elle dans la catégorie des ERP et dans laquelle ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 3 novembre 2019 (55 vues)
Posted inClassementERP J’ai deux questions sur le classement des ERP : 1- De quel type d’ERP, une clinique vétérinaire dépend-elle ? 2- De quel type d’ERP pourrai dépendre une refuge animalier type SPA ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 3 novembre 2019 (1 369 vues)
Posted inDispositions administrativesIGH Notre Direction du groupe souhaite créer sur différents sites des mini club enfants, club réservé uniquement aux enfants des parents salariés du groupe, ces clubs accueillent des enfants entre 6 et 11 ans. Or sur ces dits sites deux sont classés IGH, un ou nous sommes en copropriété, le second en location d’un étage. Existe-t-il une réglementation pour ce genre d’implantation, a-t-on le droit à la présence d’enfant dans les IGH, je n’ai pas trouvé de texte pouvant m’aiguiller. Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 20 octobre 2019 (47 vues)
Posted inDispositions administrativesERP J’ai un client, organisme de conseil et formation, 5ème catégorie, type R, qui est ouvert depuis une vingtaine d’années. Il vient de se rendre compte qu’il n’a jamais demandé d’autorisation d’ouverture de son ERP. Afin de se mettre en conformité avec la règlementation, il doit remplir, à mon sens, le CERFA 13824-04 et le transmettre à la mairie ? Qu’en pensez-vous ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 16 octobre 2019 (70 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Je souhaite déménager ma salle de sport dans une ancienne église. Je ne réceptionne pas plus de 40 personnes en même temps. Dois-je faire une demande pour changement d’activité? Ai-je des travaux à effectuer par rapport à mon activité ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 16 octobre 2019 (23 vues)
Posted inClassementERP . . . J’ai acquis récemment une propriété comprenant deux bâtiments distincts sur un même terrain. Je souhaite aménager le 1er bâtiment en gîte de 15 pers. Le 2ème bâtiment est quant à lui constitué de 3 logements indépendants (pouvant accueillir un total de 15 pers) + 1 grande salle, le tout en RDC, avec 4 entrées indépendantes… Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 16 octobre 2019 (603 vues)
Posted inClassementERP . . . J’ai une grande maison sur 3 niveaux. J’envisage de faire un gite de 5 chambres pouvant accueillir au maximum 15 personnes en rez-de-chaussée, et de conserver les deux étages pour mon habitation personnelle. Est-ce que je relève alors d’un ERP ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 16 octobre 2019 (42 vues)
Posted inClassementERP Comment classer un cimetière ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 23 septembre 2019 (1 675 vues)
Posted inBUP / ERTClassement Nous souhaitons créer un espace multi sensoriel de type « Snoezelen » dans un bâtiment classé ERT. Cet espace serait créé par la division d’une pièce actuelle. Ma question est la suivante : Est-ce que du fait que nous allons accueillir des jeunes dans cette pièce faut-il modifier la classe du bâtiment, c’est à dire la passer en ERP? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 23 septembre 2019 (38 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Comment inviter les responsables d’établissements recevant du public à faire visiter leurs établissements par des préventionnistes ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 17 septembre 2019 (21 vues)
Posted inClassementERP Un centre équestre dont les activités sont une carrière ouverte à l’air libre et écuries peut-il être classé type PA 5eme catégorie? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 17 septembre 2019 (801 vues)
Posted inDispositions administrativesERP J’aimerais avoir quelques précisions sur l’homologation des Chapiteaux Tentes et Structures (CTS). Quelle procédure la réglementation met en place pour homologation de CTS? (visite sur site, étude de dossier, …). Posted byLaurent-DALET 14 septembre 2019 (701 vues)
Posted inDispositions administrativesIGH Bâtiment d’habitation d’une hauteur de 65 mètres construit début des années 60 classé en 4éme famille à l’époque (pas de règlementation IGH) et ensuite reclassé en GHA avec application de certains articles définis dans l’arrêté du 18 octobre 1977 modifié. Il a fait l’objet de visites périodiques règlementaires avec avis favorable jusqu’en 2010… Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 14 septembre 2019 (288 vues)
Posted inClassementERP . . . Dans le cadre d’un projet d’habitat partagé/participatif à 3 ménages, il subsiste des interrogations sur le statut de la salle commune qui sera construite. Chaque ménage possédera un logement individuel, ainsi qu’une quote-part de la salle commune (d’une superficie totale d’environ 40m2) sous le régime de la copropriété. La salle commune est équipée d’un WC et d’une cuisine ouverte sur une pièce de vie… Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 14 septembre 2019 (430 vues)
Posted inClassementERP Quelle est la différence entre une salle de spectacle et une salle polyvalente ? Posted byle-blog-parlons-securite-incendie 10 septembre 2019 (1 507 vues)
