Posted inClassementERP Quel sont le classement et le type d’un espace game ? Posted byFMB 27 septembre 2018 (276 vues)
Posted inDispositions administrativesHAB Membre du conseil syndical de ma résidence ( 54 appartements ), je suis en recherche d’information sécurité et réglementations car j’ai un problème… Posted byFMB 22 septembre 2018 (11 vues)
Posted inClassementERP Un aquarium ouvert au public est considéré de quel type? Posted byCPR 22 septembre 2018 (203 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Dans un château (ancien par définition) il ne me semble pas possible de mettre en place toutes les normes de sécurité et d’accessibilité obligatoires dans un bâtiment neuf. Pour un château privé qui organise des visites guidées et des expositions (pas d’hébergement), quelles sont les dispositifs à mettre en place obligatoirement et à partir de combien de visiteurs simultanément ? Posted byFMB 22 septembre 2018 (349 vues)
Posted inClassementERP Brasseur, je souhaite ouvrir un petit local pour vendre de la bière à consommer sur place. Il s’agira d’un ERP de 5eme catégorie, classé N (brasserie) recevant moins de 100 personnes. La surface disponible est de 70 m2. Au-dessus de l’ERP est situé un local d’habitation. Puis je déterminer moi-même le nombre maximum de personnes admises dans le local ou le nombre maximum de personnes admises est-il imposé par la surface disponible? … Posted byCPR 12 septembre 2018 (153 vues)
Posted inClassementERP Dans quel « type » peut-on classer une agence matrimoniale (vis-à-vis de la sécurité incendie) qui propose un bureau d’accueil et une petite salle de speed dating ? L’effectif sera de 10 clients maximum en même temps. Posted byFMB 8 septembre 2018 (10 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Quand on envoie le dossier complet pour l’agrément , combien de temps pour avoir une réponse ? Posted byFMB 3 septembre 2018 (11 vues)
Posted inClassementERP Dans quelle catégorie se classe un centre de soins (addictologie) et d’hébergement réservé à des personnes sortant de prison ? Il y a 12 places avec un veilleur en nuit, une équipe éducative tous les jours et une équipe sociale, paramédicale, médicale et administrative les jours ouvrables. On me dit « HH » 5 mais si je suis d’accord sur le 5, la lettre de référence me pose question puisque sur ma liste, cela commence à « L ». Posted byFMB 27 août 2018 (76 vues)
Posted inDispositions administrativesERP J’aimerais savoir les démarches à suivre pour ajouter un type P dans les classifications déjà existantes dans un ERP. Est-ce la même chose que pour une (re)classification et il faut faire la demande à la mairie avec une demande de Cerfa n°13824 et avec les plans et notices nécessaires ou cela est ou autre ? Posted byFMB 27 août 2018 (63 vues)
Posted inClassementERP . . . Nous avions pour projet l’achat d’un immeuble, ancien hôtel, dans une ville thermale. Le bâtiment comprend un rdc et 3 étages accessibles par un seul escalier et petit ascenseur (montant dans la même cage d’escalier)… Posted byFMB 18 août 2018 (31 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Je suis à la recherche d’un modèle/trame d’un cahier des charges d’exploitation. Ce document pourrait être utilisé après validation de la commission pour des manifestations occasionnelles dans un ERP où l’on souhaiterait réaliser d’autres activités ponctuelles et différentes de celle où il est classé (ex : ERP de type N transformé en type L, P ou T, Maximum 3 manifestations / an). Posted byFMB 12 août 2018 (406 vues)
Posted inDispositions administrativesDivers J’ai une question à laquelle j’aimerais que vous répondiez précisément : « La présence de plaques en fibrociment (contenant de l’amiante) sur une toiture (diagnostic EP) peut-elle empêcher l’ouverture d’un centre d’hébergement d’urgence ? » En effet j’envisage de faire don d’une maison de famille à un CADA et cette question m’a été naturellement posée. Posted byThierry-GUILMIN 12 août 2018 (17 vues)
Posted inERPType d'établissement J’envisage de transformer mon magasin de bijoux fantaisie en marchand de glace (uniquement vente de glace) d’une surface de 21 m². Quel sera le type de classement ERP ? 5è catégorie type M ? Posted byFMB 12 août 2018 (87 vues)
Posted inDispositions administrativesDivers Est-ce que le code du travail s’applique dans les établissements pénitenciers et doit-on implanter des espaces d’attente sécurisé (EAS) dans les établissements pénitenciers alors que dans la réglementation du 18 juillet 2006, les EAS ne figurent pas dans les articles ? Posted byFMB 9 août 2018 (27 vues)
Posted inDispositions administrativesERP J’aimerais connaitre les normes incendies à respecter pour un cabinet infirmier, situé au rez de chaussée, accueillant moins de 10 personnes en même temps, d’une surface de 50 m². Il comprend une salle d’attente et salle de soins, il est ouvert pendant 2h le matin seulement. Posted byFMB 9 août 2018 (167 vues)
