Posted inClassementERP . . . J’aimerais savoir si l’installation d’un cabinet médical au RDC d’un immeuble (sans accès extérieur), d’une manière générale, oblige le service départemental à classer tout l’immeuble en ERP? Posted byPREVID 6 septembre 2017 (148 vues)
Posted inCuisineERP . . . Bonjour, je vais utiliser des bouteilles de gaz butane en tant que professionnel pour l’utilisation d’une crêpière. Je suis dans un petit local loué par la mairie qui a une très grande ouverture pour faire face aux clients (donc beaucoup de ventilation passive). Ai-je le droit d’utiliser les bouteilles à l’intérieur de ce local ? Il y a tellement de textes concernant l’utilisation du gaz, je ne sais pas lequel me correspond. Posted byPREVID 6 septembre 2017 (1 161 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cas d’un magasin de type « M », la surface de vente peut-elle être considérée comme un local à risque courant ? Etant un local accessible au public, une surface de vente ne devrait pas y être soumise ! La phrase qui a peut-être été mal interprétée et qui porte à confusion est celle de l’article M46 « locaux des services liés directement à la vente ». Posted byFMB 6 septembre 2017 (344 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Pour un immeuble d’habitation comprenant deux niveaux d’accès, suis-je obligé d’encloisonner la cage d’escalier? Posted byFMB 30 août 2017 (366 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Pour un immeuble d’habitation comprenant deux niveaux d’accès, suis-je obligé d’encloisonner la cage d’escalier? Posted byFMB 30 août 2017 (763 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Pouvez-vous me donner des précisions sur la réalisation de sas entre le parking, les caves et l’accès à l’escalier, au sous-sol d’une construction d’habitation collective ? Posted byCPR 29 août 2017 (10 281 vues)
Posted inDésenfumageERP Comment interpréter la note n°2 de l’instruction technique n°263 relative au désenfumage des volumes libres intérieurs ? Posted byCPR 29 août 2017 (1 143 vues)
Posted inIGH Pouvez-vous m’apporter un éclairage sur les articles GH 73 et 74. J’ai peur de ne pas avoir compris l’histoire des niveaux … Posted byFMB 24 août 2017 (91 vues)
Posted inBUP / ERTClassement . . . J’ai pour projet d’aménager un terrain à l’usage de stockage de containers qui serviront de garde meubles pour des particuliers ou professionnels (à voir) selon la situation la plus contraignante. La question est de savoir si je suis un ERT ou un ERP, quelle situation est la plus contraignante en termes de réglementation? Posted byFMB 21 août 2017 (131 vues)
Posted inHABPlans, consignes, signalisation Pouvez-vous m’apporter quelques éclaircissements sur les plans et consignes à mettre en place dans un immeuble d’habitation collective non IGH ? Posted byFMB 21 août 2017 (151 vues)
Posted inBUP / ERTVérifications Nous gérons un ensemble immobilier de bureaux relevant du code du travail qui est occupé par des entreprises différentes. Que pouvons-nous produire comme document à nos client qui nous demandent des certificats de mise en conformité diverses (sécurité, incendie, PMR) ? Posted byFMB 20 août 2017 (111 vues)
Posted inBUP / ERT Pour un immeuble de bureaux relevant du code du travail, comment calculer la capacité maximale d’accueil des personnes selon la configuration des locaux (par bureau / par salle / par plateau) ? Posted byFMB 20 août 2017 (6 849 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives Pour des locaux à usage de bureaux relevant du code du travail, de quels textes pouvons-nous nous référer pour vérifier la mise en conformité de nos locaux et y apporter les modifications nécessaires le cas échéant ? Posted byFMB 20 août 2017 (469 vues)
Posted inERPType d'établissement Dans le cadre de la création d’une antenne de justice dans ma commune, je suis amené à préparer la notice de sécurité. Je suis bien dans un ERP, mais dois-je prendre en compte la partie établissement pénitencier sachant qu’il y a un service pénitencier d’insertion et de probation (SPIP), ou dois-je le prendre en type W ? Posted byFMB 20 août 2017 (87 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment Dans le cas d’un ERP de 5ème catégorie, c’est un pressing, je le classe en type M mais est-il considéré à risques ? (dans ce cas ma question tombe à l’eau). Sinon, étant donné que l’effectif des clients est inférieur à 20 personnes et que mon magasin est situé en rez de chaussée, est-il nécessaire d’appliquer le PE 6 §1 et d’avoir des plafonds coupe-feu 1 heure avec les tiers (appartements au-dessus) ? Posted byCPR 20 août 2017 (2 292 vues)
