Posted inClassementICPE Je voudrais savoir que veut dire ICPE 1510. Posted byFMB 6 novembre 2016 (48 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Quelles règles doivent être appliquées en matière de sécurité pour l’organisation d’une compétition de tuning et audio dans un établissement de type L de 1ère catégorie avec une spécificité liée au fait qu’il soit largement ventilé (une halle). Les voitures exposées ne sont pas des voitures neuves et les batteries doivent être connectées pour pouvoir faire fonctionner les autoradios. Posted byFMB 29 octobre 2016 (40 vues)
Posted inDispositions administrativesERP . . . Concrètement, que change le décret n°2014-597 du 7 Juin 2014 concernant la non reconduction de la CCS ? Car lorsqu’on lit les articles R123-29 à R123-33 du CCH, on peut lire encore le terme « commission centrale de sécurité ». Posted byFMB 29 octobre 2016 (152 vues)
Posted inClassementERP Dans quelle catégorie est classé un aéroport ? Posted byFMB 26 octobre 2016 (5 169 vues)
Posted inClassementERP Question concernant le calcul de l’effectif dans une salle de restauration à emporter pour laquelle il est indiqué que le calcul de la file d’attente se fait suivant le calcul 3 pers / m². J’ai 4 caisses dans un restaurant à emporter. Posted byFMB 21 octobre 2016 (471 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Un projet de manifestation exceptionnelle dans le cadre des dispositions de l’article GN6 doit-il faire l’objet d’un avis de commission de sécurité ou peut-on se contenter seulement d’un avis technique? Posted bySLP 17 octobre 2016 (1 959 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives . . . Je voudrais savoir la différence entre la réglementation incendie du code du travail et la réglementation ERP. Posted byFMB 13 octobre 2016 (2 577 vues)
Posted inDispositions administrativesDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . . je souhaiterais savoir si le règlement sanitaire départemental type prévoit la mise en place d’échelles au dernier étage des immeubles d’habitation collectifs. Posted byFMB 5 octobre 2016 (40 vues)
Posted inClassementERP Mon établissement peut-il être assimilé à un groupement d’établissements afin de surseoir à des obligations de travaux d’isolement coupe-feu ? Posted byFMB 5 octobre 2016 (156 vues)
Posted inClassementERP Quelle est la différence entre l’effectif théorique et l’effectif total? Faut-il prendre en compte le personnel, suivant quel type? Posted byFMB 4 octobre 2016 (4 334 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Que comprend un registre de sécurité d’un hypermarché avec galerie marchande (ERP 1ère catégorie de type M) ? Posted byFrancis-VOGT 2 octobre 2016 (383 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Un particulier peut-il demander à consulter les classements des ERP de la commune, ainsi que les avis et autorisations, pour les différentes manifestations ? Posted bySLP 27 septembre 2016 (1 056 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Concernant une manifestation dans une salle de fêtes (réunion ou inauguration), est-ce que la mairie peut imposer un effectif maximal, sans motiver son avis. L’effectif maximal étant fonction de l’activité et de la surface, il est donc variable en fonction de l’événement. Posted bySLP 27 septembre 2016 (38 vues)
Posted inClassementERP J’ouvre une boulangerie dans lequel il y aura un petit espace pour s’asseoir. Le magasin mesure 40 m² et la surface accessible au public est de 30 m². Quel est l’effectif admis? Posted byFMB 20 septembre 2016 (964 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives Est-ce qu’un E.R.T. doit posséder un registre de sécurité incendie ? Posted byPierre 14 septembre 2016 (761 vues)
