Posted inDispositions administrativesIGH Faut-il déposer un dossier en commission de sécurité pour l’installation d’un système Nitro Cold Brew dans un IGH W2 ? Posted byFMB 14 août 2017 (44 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Je prépare l’ouverture d’un restaurant solidaire, et je me heurte à la législation. Je souhaiterai donc savoir qu’elles sont les obligations pour un établissement de restauration ERP 5, qui reçoit moins de 49 personnes, mais plus de 19. Posted byFMB 14 août 2017 (40 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Pendant combien de temps une déclaration ERP est-elle valable pour un lieu après la cessation d’activité d’un établissement ? Posted byFMB 14 août 2017 (243 vues)
Posted inClassementERP . . . Nous avons sur la même propriété un gîte 15 personnes et 1 gîte 5 personnes. Les 2 gîtes sont mitoyens mais chaque gîte a son entrée indépendante. Pouvons-nous être considérés comme ERP ? Posted byCPR 14 août 2017 (239 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cadre de l’organisation de kermesses dans une crèche pouvant recevoir 80 enfants, quel est le nombre de personnes (parents) pouvant être reçu, lors de la manifestation? Posted byFMB 14 août 2017 (13 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cadre de l’organisation de kermesses dans une crèche pouvant recevoir 80 enfants, quel est le nombre de personnes (parents) pouvant être reçu, lors de la manifestation? Posted byFMB 14 août 2017 (22 vues)
Posted inÉlectricité, éclairage Un dispositif d’arrêt d’urgence « pompier » est-il un arrêt d’urgence? Posted byPREVID 12 août 2017 (736 vues)
Posted inDésenfumageHAB Existe-t-il une alternative à la solution 3 de désenfumage pour un immeuble d’habitation R+13 ? Posted byFMB 12 août 2017 (182 vues)
Posted inBUP / ERTDistribution intérieure du bâtiment, dégagements Dans un immeuble relevant du code du travail, je me pose une question concernant la résistance au feu d’un conduit traversant un espace d’attente sécurisé (EAS). Posted byCPR 12 août 2017 (1 114 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans mon ERP disposant d’un bâtiment en R+6 avec activité de type R de 3ème catégorie, nous voulons réaménager le 3ème niveau composé d’un étage de moins de 300 m2 dans lequel je projette de réaliser un « plateau pédagogique ouvert ». Je souhaite abolir le cloisonnement traditionnel actuel à ce niveau au profit d’un autre aménagement, plus conforme à l’évolution pédagogique, en valorisant la polyvalence des lieux et l’ouverture des espaces ainsi créés. Puis-je, dans un même bâtiment, avoir du cl Posted byCPR 12 août 2017 (59 vues)
Posted inAccessibilité handicapésBUP / ERT Dans le cadre de tourisme industriel (code du travail) dans une entreprise, pensez-vous qu’il serait judicieux de réaliser un document simplifié montrant notre conformité à certaines règles d’accessibilité sur la base des exigences prévues pour un ERP de 5ème catégorie, facilitant au final la démarche de création de l’Agenda d’Accessibilité Programmée ou faut-il prévoir autre chose ? Posted byCPR 12 août 2017 (73 vues)
Posted inDésenfumageERP Quelle mesure prendre pendant des travaux de changement d’exutoires de fumée dans un ERP de 1ère catégorie de type M ? Posted byCPR 6 août 2017 (244 vues)
Posted inClassementERP Je souhaite ouvrir une salle de Fitness privée à usage collectif dans le cadre de maisons d’hôtes pouvant accueillir au maximum 50 personnes. Quelle réglementation à respecter? Suis-je un ERP? Posted byFMB 5 août 2017 (26 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Dans un immeuble de 3ème famille B, en étage, concernant la distance entre porte palière et escalier, doit-on respecter 15m à l’escalier « le plus proche » ou de tous les escaliers avec un maximum de 30m entres deux escaliers? Posted byFMB 5 août 2017 (7 280 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives Quelles mesures dois-je respecter pour réaliser du tourisme industriel dans une entreprise ? Posted byFMB 5 août 2017 (255 vues)
