Posted inClassementERP Nous sommes intéressés pour l’achat d’un débit de boissons sur 2 niveaux (RDC et sous-sol). Jusqu’à présent seul le RDC était exploité. Nous aimerions faire régulièrement des petits concerts totalement gratuits au sous-sol. Après travaux (estrade, isolation, pose d’escalier(s)…) la surface finale accessible au public pour le sous-sol serait d’environ 45 m2… Posted byCPR 26 novembre 2018 (19 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans une cellule commerciale de 108 m² classée en type M de 5ème catégorie (institut de beauté)située dans une galerie marchande d’un hypermarché : – quelle stabilité au feu est demandée pour les cloisons de distribution intérieure, les blocs-portes et les plafonds? ( séparation entre cellules en béton et dalle en béton au-dessus l’ensemble CF° 2heures) – l’avis d’un bureau de contrôle est-il nécessaire pour la déclaration d’autorisation d’aménager? Posted byFMB 26 novembre 2018 (174 vues)
Posted inAccessibilité handicapésERP Dans les salle des fêtes et notamment les WC, faut-il installer des diffuseurs lumineux pour les malvoyants ? Posted byCPR 26 novembre 2018 (96 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment Dans le cas d’un ERP de 5eme catégorie avec salle de restauration au RDC + locaux réservés au sommeil en R+1 et R+2 , nous souhaiterions exploiter les combles dont le niveau du plancher est supérieur à 8 m pour la réalisation de chambres ou bien d’une grande salle commune (jeux, bibliothèque, projection) aux résidents de l’hôtel… Posted byCPR 15 novembre 2018 (377 vues)
Posted inAccessibilité handicapésERP je possède un atelier/garage de 50m2 à l’arrière de ma maison et je souhaite pouvoir y enseigner la pratique du Yoga à un maximum de 20 personnes. Posted byCPR 15 novembre 2018 (93 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Nous avons un château que nous louons régulièrement pour des mariages. Nous souhaitons rénover 5 chambres pour pouvoir loger les invités du mariage (mariés, proches des mariés, etc.)… Quelles démarches devons-nous faire pour être en règle? Posted byCPR 15 novembre 2018 (110 vues)
Posted inClassementERP . . . Une résidence hôtelière dont la demande de permis de construire sera déposée fin 2018, doit-elle impérativement être construite en ERP type O, même s’il s’agit d’une copropriété ? Le projet sera pris à bail commercial par un gestionnaire exploitant pour l’ensemble des lots. Il s’agira de T1 exploités en nuitées. Autrement dit, le décret d’octobre 2011 exonère-t-il uniquement les anciennes résidences de tourisme d’un passage en ERP Type O ? Posted byFMB 15 novembre 2018 (86 vues)
Posted inERPMatériels incendie Je dois installer des diffuseurs sonores dans les chambres de mon hôtel. Ces chambres n’ont qu’un accès extérieur et je ne peux pas mettre les diffuseurs sonores à l’extérieur des chambres. Si je veux une audibilité dans les chambres je dois donc les installer à l’intérieur des chambres, pour évider 90 db dans les chambres je souhaite les installer dans les faux plafonds, avec trappes de visite, pour atténuer la puissance du son. Est- ce qu’il y a une disposition réglementaire ou normative qui m Posted byPREVID 15 novembre 2018 (33 vues)
Posted inERPMatériels incendie Je dois installer des diffuseurs sonores dans les chambres de mon hôtel. Ces chambres n’ont qu’un accès extérieur et je ne peux pas mettre les diffuseurs sonores à l’extérieur des chambres. Si je veux une audibilité dans les chambres je dois donc les installer à l’intérieur des chambres, pour évider 90 db dans les chambres je souhaite les installer dans les faux plafonds, avec trappes de visite, pour atténuer la puissance du son. Est- ce qu’il y a une disposition réglementaire ou normative qui m Posted byPREVID 15 novembre 2018 (183 vues)
Posted inDésenfumageERP Faut-il désenfumer une salle de sport (type X) de 1500 m² hauteur sous plafond 10m avec une zone de cafétéria type N de 48 m². Posted byPREVID 15 novembre 2018 (2 200 vues)
Posted inBUP / ERTClassement . . . Pour loger des salariés saisonniers (activité d’hôtellerie-restauration en montagne), je loue 5 mois par an à un propriétaire bailleur 450 m² (sur 750 m² au total) constitués d’une cuisine, salle à manger, salon et 14 chambres + sanitaires pour accueillir 25 salariés. De quelle réglementation relève ce bâtiment et quelles sont les obligations respectives du propriétaire bailleur et du locataire en termes de sécurité incendie ? Posted bySLP 15 novembre 2018 (488 vues)
Posted inDispositions administrativesDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . . Dans la réglementation incendie il existe une notion de « très petit hôtel » pour laquelle certaines règles sont assouplies. La classification en très petit hôtel est obtenue pour un établissement de moins de 10 chambres et moins de 20 personnes. Comment comptabilisons le nombre de chambres lorsqu’on a des chambres type « appart hôtel » pouvant être des T2 ou T3 ? Posted byFMB 14 novembre 2018 (2 222 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Pourriez-vous me dire, quel est l’article qui nous impose le dépôt d’un dossier, avant la réouverture d’un établissement fermé depuis plus de dix mois. Posted byFMB 14 novembre 2018 (24 vues)
Posted inERPService de sécurité Je suis SSIAP 3 sur un ensemble hospitalier composé notamment d’un ERP de type U avec un effectif théorique de 2400 personnes En permanence je dispose d’un chef de poste SSIAP 2 et de 2 agents SSIAP 1 (temps de travail de 12 h). Compte tenu de l’augmentation du nombre d’incivilités dans la zone des urgences, ma direction m’a demandé de débloquer mes deux agents SSIAP 1 des que ce service nous signale une ambiance compliquée… Posted byFMB 12 novembre 2018 (60 vues)
Posted inAccessibilité handicapésDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . . Ma question concerne la rénovation d’un bâtiment existant (hôtel restaurant) qui gardera la même fonction (restaurant au RDC et locaux destinés au sommeil au R+1 et R+2 avec moins de 20 personnes)… Posted byCPR 12 novembre 2018 (122 vues)
