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Catégorie : ERP

Posted inERPService de sécurité

Pouvez-vous m’indiquer de combien d’agent de sécurité (ssiap1/ssiap2) une grande surface commerciale 12000 m² doit avoir pour pouvoir ouvrir ?

  • Posted byFMB
  • 2 août 2017
  • (555 vues)
Posted inERPService de sécurité

Qui peut accéder au bureau du responsable de sécurité en son absence. D’autres personnes peuvent-elles travailler dans ce bureau ?

  • Posted byFMB
  • 2 août 2017
  • (37 vues)
Posted inERPMatériels incendie . . .

Un SSI A installé dans un ERP de 2ème catégorie doit-il être contrôlé tous les ans par un bureau de contrôle?

  • Posted byFMB
  • 2 août 2017
  • (98 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationERP

Dans un ERP de 5ème catégorie de type M, le mode de chauffage est le fuel, mais il s’avère que la chaudière est située à la cave dans le même local que la cuve de 3000 litres sans bac de rétention avec un sol en terre battue. Quelle est la réglementation applicable à ce jour pour ce type d’établissement ?

  • Posted byFMB
  • 29 juillet 2017
  • (653 vues)
Posted inClassementERP . . .

Un local loué dans une partie privative d’une habitation est-il soumis à la classification ERP ?

  • Posted bylieutenant-colonel-er-bernard-emelie
  • 27 juin 2017
  • (1 137 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP

Est-ce que les dispositions de l’article PE 11 et notamment pour les établissements ayant un effectif de moins de 20 personnes atténuent les dispositions de l’article R.123-7 du CCH ?

  • Posted byFMB
  • 23 juin 2017
  • (591 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP

Pour un ERP de 5ème catégorie avec effectif cumulé de moins de 20 personnes doit-on forcément avoir une porte s’ouvrant vers l’extérieur pour une issue de secours?

  • Posted byFMB
  • 21 juin 2017
  • (345 vues)
Posted inERPGN 8 - Évacuation

Dans un ERP de 5è catégorie avec un étage, doit-on prévoir deux personnes d’accueil pour éventuellement évacuer une personne handicapée par les escaliers sachant qu’en cas d’incendie on ne peut pas prendre l’ascenseur ?

  • Posted byCPR
  • 21 juin 2017
  • (7 938 vues)
Posted inERPService de sécurité

Quelles différences y a t’il entre un chargé de sécurité [festival de musique en plein air évènementiel (PA avec CTS)] et une personne titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants (ayant une attestation de formation à la sécurité des spectacles) ?

  • Posted byWJ
  • 17 juin 2017
  • (804 vues)
Posted inERPService de sécurité

Est-ce qu’une salle de spectacle avec une jauge de sa salle à 299 places doit disposer d’un SSIAP ? Dans quel cas est-il obligatoire d’avoir un SSIAP ?

  • Posted byWJ
  • 17 juin 2017
  • (14 208 vues)
Posted inClassementERP . . .

Pourriez-vous me confirmer que le statut de la copropriété exclut le régime des ERP, sauf pour les parties communes de plus de 50 mètres carrés.

  • Posted byFMB
  • 17 juin 2017
  • (3 095 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment

Est-il obligatoire d’avoir un plafond coupe-feu dans la partie réserve d’un local commercial (commerce de type alimentaire) sachant que le local est un ERP 5ème catégorie?

  • Posted byCPR
  • 17 juin 2017
  • (9 135 vues)
Posted inBUP / ERTDésenfumage . . .

Quelle est la résistance au feu que doivent avoir les conduits d’amenée et d’extraction des fumées dans une installation de désenfumage?

  • Posted byFMB
  • 9 juin 2017
  • (1 070 vues)
Posted inClassementERP . . .

Je souhaite créer des chambres d’hôtes. La réglementation limite l’activité de chambres d’hôtes à 5 chambres. Est-ce qu’en créant des chambres dans 2 bâtiments séparés de plus de 20 mètres je peux dépasser ce seuil de 5 chambres (3 chambres dans un bâtiment, 5 chambres dans l’autre)?

  • Posted byFMB
  • 9 juin 2017
  • (170 vues)
Posted inDispositions administrativesERP

Je viens d’acheter un établissement de type N dans un espace commercial. Actuellement je suis en cours de travaux pour l’aménager pour faire un espace de location pour du type L. Est-ce que je suis dans l’obligation que la commission de sécurité passe avant l’ouverture. Je veux également améliorer l’accessibilité à qui je dois m’adresser ?

  • Posted byFMB
  • 9 juin 2017
  • (27 vues)

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