Posted inChauffage, chaufferie, ventilationDésenfumage . . . Dans le cadre de l’évacuation des fumées d’un restaurant situé au RDC d’un immeuble d’habitation de 15 étages, quelles sont les distances à respecter pour l’installation des bouches de sortie situées sur le toit? Quelles sont les sources règlementaires? Posted byPREVID 17 septembre 2017 (777 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP La mise en place d’une file d’attente unique pour une ligne de caisses dans un magasin est-elle autorisée ? Posted byFrancis-VOGT 13 septembre 2017 (105 vues)
Posted inCuisineERP Je travaille sur la réfection des restaurants de plage de ma ville. je voudrais savoir, quelle sont les règles, concernant l’installation des gaines extraction des hottes, puis-je relier plusieurs hottes sur un même conduit et quelle est la longueur maximum d’un conduit d’extraction. Posted byPREVID 13 septembre 2017 (103 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Une salle communale (type L de 2ème cat) peut-elle être louée à titre privé (mariage, anniversaire …) ? Si oui quelles sont les obligations de la commune ? Existe-t-il un risque pour la commune en cas de souci majeur lors d’une soirée privée ? Posted byFMB 11 septembre 2017 (45 vues)
Posted inClassementERP . . . Comment classer plusieurs bâtiments à usage de gîtes s’ils sont isolés les uns des autres par une distance supérieure à 5 m ? Posted byFMB 11 septembre 2017 (747 vues)
Posted inClassementERP Dans les manèges des centres équestres qui sont des ERP de type X, est-il logique d’envisager de calculer l’effectif conformément à l’article X2 a) (1 pers. pour 8 m2 de surface du manège) ou alors faut-il appliquer un mode de calcul différent ? Posted byFMB 7 septembre 2017 (643 vues)
Posted inERPMatériels incendie Des travaux ont lieu à proximité d’un détecteur automatique incendie, avec pour conséquence le déclenchement du SSI dû aux poussières. En sachant qu’il est interdit de mettre le SSI en veille restreinte lors de la présence du public, quelle est la solution ? Posted byFMB 6 septembre 2017 (1 097 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Etablissement R+1, ERP type N 3ème catégorie, restauration rapide, grande cuisine ouverte avec système extraction des hottes, cantonnement entre cuisine et salle restauration. Est-ce que ma cuisine (considérée comme local à risques moyens) doit être compartimentée d’une réserve (12 m2 et moins de 6 m de long) à l’intérieur de la même cuisine? Posted byPREVID 6 septembre 2017 (200 vues)
Posted inClassementERP . . . J’aimerais savoir si l’installation d’un cabinet médical au RDC d’un immeuble (sans accès extérieur), d’une manière générale, oblige le service départemental à classer tout l’immeuble en ERP? Posted byPREVID 6 septembre 2017 (152 vues)
Posted inCuisineERP . . . Bonjour, je vais utiliser des bouteilles de gaz butane en tant que professionnel pour l’utilisation d’une crêpière. Je suis dans un petit local loué par la mairie qui a une très grande ouverture pour faire face aux clients (donc beaucoup de ventilation passive). Ai-je le droit d’utiliser les bouteilles à l’intérieur de ce local ? Il y a tellement de textes concernant l’utilisation du gaz, je ne sais pas lequel me correspond. Posted byPREVID 6 septembre 2017 (1 176 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cas d’un magasin de type « M », la surface de vente peut-elle être considérée comme un local à risque courant ? Etant un local accessible au public, une surface de vente ne devrait pas y être soumise ! La phrase qui a peut-être été mal interprétée et qui porte à confusion est celle de l’article M46 « locaux des services liés directement à la vente ». Posted byFMB 6 septembre 2017 (347 vues)
Posted inDésenfumageERP Comment interpréter la note n°2 de l’instruction technique n°263 relative au désenfumage des volumes libres intérieurs ? Posted byCPR 29 août 2017 (1 160 vues)
Posted inBUP / ERTClassement . . . J’ai pour projet d’aménager un terrain à l’usage de stockage de containers qui serviront de garde meubles pour des particuliers ou professionnels (à voir) selon la situation la plus contraignante. La question est de savoir si je suis un ERT ou un ERP, quelle situation est la plus contraignante en termes de réglementation? Posted byFMB 21 août 2017 (133 vues)
Posted inERPType d'établissement Dans le cadre de la création d’une antenne de justice dans ma commune, je suis amené à préparer la notice de sécurité. Je suis bien dans un ERP, mais dois-je prendre en compte la partie établissement pénitencier sachant qu’il y a un service pénitencier d’insertion et de probation (SPIP), ou dois-je le prendre en type W ? Posted byFMB 20 août 2017 (91 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment Dans le cas d’un ERP de 5ème catégorie, c’est un pressing, je le classe en type M mais est-il considéré à risques ? (dans ce cas ma question tombe à l’eau). Sinon, étant donné que l’effectif des clients est inférieur à 20 personnes et que mon magasin est situé en rez de chaussée, est-il nécessaire d’appliquer le PE 6 §1 et d’avoir des plafonds coupe-feu 1 heure avec les tiers (appartements au-dessus) ? Posted byCPR 20 août 2017 (2 332 vues)
