Posted inClassementHAB Quel type de classement pour un foyer logement pour personnes âgées non dépendantes avec capacité d’accueil de 25 résidents maximum ? Posted byFMB 9 mars 2016 (1 086 vues)
Posted inClassementHAB Quel type de classement pour un foyer logement pour personnes âgées non dépendantes avec capacité d’accueil de 25 résidents maximum ? Posted byFMB 9 mars 2016 (38 vues)
Posted inClassementHAB Je souhaiterais connaître le classement des résidences hôtelières à vocation sociale (RHVS). En effet, le classement en habitation ou en ERP de type O est ambiguë. Sur quel texte puis-je m’appuyer? Posted byFMB 8 mars 2016 (857 vues)
Posted inClassementERP Puis-je n’avoir qu’une seule sortie pour un ERP de 5ème catégorie alors que l’article R. 123-7 du code de la construction et de l’habitation précise que deux sorties sont obligatoires pour un ERP ? Posted byFMB 7 mars 2016 (1 077 vues)
Posted inClassementERP . . . Pouvez-vous m’expliquer l’articulation de la réglementation dans le cas d’un ICPE superposé à un ERP ? Posted byFMB 7 mars 2016 (806 vues)
Posted inBUP / ERTDispositions administratives Peut-on utiliser les dispositions de l’article GN 6 (manifestations exceptionnelles) dans le cadre d’un bâtiment relevant du code du travail ? Posted byFMB 7 mars 2016 (769 vues)
Posted inDispositions administrativesService de sécurité J’ai suivi une remise à niveau S.S.I.A.P 2 dans un centre de formation il y a déjà deux ans. Malgré quelques relances je n’ai toujours pas eu l’attestation du centre concernant cette remise à niveau et la validité du diplôme. Quelles sont les procédures possibles ? Est-ce envisageable un recours au niveau du S.D.I.S ? Posted byFMB 2 mars 2016 (171 vues)
Posted inClassementERP Quel type de classement ERP faut-il appliquer pour une salle qui pratique du laser game. Est-ce que l’on peut associer cette activité à du sport ou du jeu ? Posted byinstructeur-preventionniste 19 février 2016 (1 011 vues)
Posted inDispositions administratives Expert dans un OPAC, nous avons souvent des divergences avec l’analyse des contrôleurs techniques. En cas de survenance d’un problème, suite à une mauvaise analyse et/ou classement fait par un contrôleur technique, à qui incombe la responsabilité ? Quel est notre recours en cas de désaccord avec le CT dans l’habitation : Préfet, COFRAC… en sachant que le SDIS ne souhaite pas se prononcer sur l’habitation sauf sur les hydrants et les dessertes. Posted byCPR 15 février 2016 (29 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Où puis-je trouver la liste des mesures complémentaires à prendre dans le cadre d’un événement particulier (mariage, séminaire…) dans un hôtel ou restaurant. Posted byFMB 12 février 2016 (61 vues)
Posted inDispositions administratives Quelles sont les règles à respecter pour l’accès à une main courante informatisée ? Cet accès peut – il – être étendu en dehors des membres du service de sécurité incendie ? Posted bylieutenant-colonel-er-bernard-emelie 10 février 2016 (1 548 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Notre collectivité est propriétaire d’un terrain comprenant plusieurs halles désaffectées en attente de reconversion. Dans l’attente de la finalisation de notre projet d’aménagement sur ce terrain, nous souhaiterions accueillir dans l’une de ces halles une troupe de théâtre pour des représentations ponctuelles pendant environ 6 mois. Les dispositions de l’article GN6 de l’arrêté du 25/06/1980 seraient-elles applicables? Posted byPierre 6 février 2016 (44 vues)
Posted inClassementERP Quels types retenir et comment calculer l’effectif pour un établissement que nous créons avec un complexe équestre, un restaurant, une salle événementielle, des salles de soins de médecine douce, et un dortoir avec salle de bains, des petits espaces annexes tels que des zones de détente, piscine extérieure, etc…? Posted byFMB 1 février 2016 (472 vues)
Posted inDispositions administratives Nous sommes une entreprise qui possède deux bâtiments ERT indépendants mais accolés. (Ils ont leurs propres installations techniques, dégagements et SSI.) Pour régler un problème d’unités de passage, des ouvertures dans le mur qui sépare physiquement les deux bâtiments, vont être réalisées. Faut-il une autorisation d’urbanisme pour ces travaux et si oui, laquelle ? Posted byCPR 28 janvier 2016 (131 vues)
Posted inClassementERP En vue de la construction d’une Maison d’accueil spécialisée, je cherche à savoir si ce type de structure doit être classée en type J ou en type U, ainsi que la classification la plus contraignante des deux au niveau conception. Posted byCPR 25 janvier 2016 (408 vues)
