Posted inClassementERP . . . Je prépare actuellement la construction d’un espace bar réception au sein d’un village vacances. Cet espace prendra la forme d’un comptoir bar banque accueil, il disposera d’un espace bibliothèque, point infos tourisme. Attenant à cet espace un bureau, 2 salles de stockage de matériel et une réserve bar. J’aimerai savoir à quel type correspond cette structure ? Posted byFMB 11 mars 2014 (58 vues)
Posted inDispositions administrativesERP . . . Quelles sont les formalités relatives à la réglementation CTS sur un terrain privé ? Posted byFMB 6 mars 2014 (2 276 vues)
Posted inClassementERP . . . A quelle réglementation sont soumis les centres de placement relevant du ministère de la justice ? Sont-ils soumis à la réglementation des établissements pénitentiaires ? Posted byFMB 26 février 2014 (515 vues)
Posted inClassementERP . . . Je vais ouvrir une petite entreprise de bien être dans mon garage, 1 personne à la fois. De quel type d’ERP je dépends ? Posted byFMB 20 février 2014 (375 vues)
Posted inClassementERP . . . Nous organisons un festival sur 2 jours avec 2 scènes sonorisées, éclairées, des tentes et de la restauration. Quels sont les normes en termes de sécurité, sachant que ce site est un jardin public à ciel ouvert qui appartient à la municipalité ? Posted byFMB 12 février 2014 (118 vues)
Posted inClassementERP . . . Nous possédons une tente marabout de l’armée française en coton où nous présentons un spectacle de 5 minutes pour 4 personnes. Quelles sont les normes en matière de sécurité incendie qui s’appliquent ? Posted byFMB 29 janvier 2014 (62 vues)
Posted inClassementERP . . . 2 bâtiments distants de plus de 8 mètres accueillant chacun 6 adolescents max. sont-ils considérés comme des ERP ? Posted byFMB 19 décembre 2013 (4 035 vues)
Posted inDispositions administrativesERP . . . Nous avons un ERP de 30 étages à mettre aux normes. Pourriez-vous m’indiquer quels sont les demandes d’autorisation à réaliser ainsi que les administrations ou services concernés à contacter ? Posted byFMB 21 novembre 2013 (36 vues)
Posted inDispositions administrativesERP . . . Je souhaite transformer un entrepôt en une salle de réception de capacité entre 150 et 500 personnes. Je souhaite savoir quel est le type d’ERP, comment dois-je rédiger une demande d’autorisation ? Quel est le délai d’obtention de l’autorisation ? Posted byFMB 5 novembre 2013 (3 366 vues)
Posted inClassementERP . . . Je suis en train de monter un parc intérieur de jeux pour enfants et je souhaite savoir les démarches, obligations en termes de sécurité incendie. Posted byFMB 29 octobre 2013 (901 vues)
Posted inClassementERP . . . Je suis en train de créer un complexe de loisirs qui rassemble hammam, salle de massage, salle de sports et de danse, espace vente, snack, restaurant et garderie. A quel type d’ERP appartient ce complexe ? J’aimerai aussi savoir si dans le calcul de l’effectif je dois prendre en compte le local de gestion du complexe car, bien que réservé au personnel, il n’est pas impossible qu’une personne du public y accède pour un renseignement ou autre ? Posted byFMB 11 septembre 2013 (523 vues)
Posted inClassementERP . . . Je dois ouvrir un local commercial de 400 m2 recevant du public et 100 m2 de réserve. Nous pensons avoir moins de 200 clients par jour. 5e ou 4e catégorie ? Comment calcule–t-on le nombre de clients potentiels (est-ce par rapport aux m² de la surface de vente ?). Nous allons vendre du vin et également faire déguster les boissons sur place, suis-je obliger d’équiper mon local de murs coupe-feu et jusqu’en haut et est-ce à la charge du propriétaire ou du locataire ? Posted byFMB 22 août 2013 (1 604 vues)
Posted inClassementType d'établissement Je souhaite connaître le type d’ERP le plus approprié pour l’établissement suivant : jardin botanique privé qui est visitable par des touristes moyennant un droit d’entrée. Ce jardin est associé à un magasin. Posted byFMB 30 juillet 2013 (1 217 vues)
Posted inDispositions administrativesERP . . . Puis-je transformer un ERP en deux ERP ? Comment calculer les sorties ? Posted byFMB 26 juin 2013 (521 vues)
Posted inClassementERP . . . Une association loue des locaux aux 1er et 2e étages d’un petit immeuble. Les locaux sont destinés à des activités de danse, musique, théâtre, conférences. Ces locaux sont-ils des ERP ? Posted byFMB 12 juin 2013 (97 vues)
