Catégorie : Type d’établissement

Posted inBUP / ERTClassement . . .

Je souhaite ouvrir un snack d’altitude. Il sera composé d’une cabane abritant la cuisine et uniquement le personnel et d’une terrasse non couverte. Sans espace couvert pour abriter les clients, cela correspond-il toujours à un ERP de type N ?

• Posted byFMB
• 16 mars 2015
• (197 vues)

Posted inMatériels incendieType d'établissement

Je vais m occuper d’un poulailler de 1600m2 au niveau des extincteurs combien en faut il merci pour votre reponse ?

• Posted byPierre
• 13 mars 2015
• (96 vues)

Posted inClassementType d'établissement

Quelles normes dois-je respecter en sécurité incendie pour ouvrir un « escape room » de 200 m² où je recevrai 10 personnes ?

• Posted byFMB
• 19 février 2015
• (1 045 vues)

Posted inERPType d'établissement

Je loue des abris qui sont des établissements recevant du public (ERP) de type CTS (chapiteau, tente, structure). Comment faut-il procéder pour y réaliser le calcul de l’effectif du public admissible ?

• Posted byFMB
• 18 février 2015
• (121 vues)

Posted inClassementERP . . .

Comment classer une agence immobilière de quartier ?

• Posted byFMB
• 18 février 2015
• (2 131 vues)

Posted inBUP / ERTClassement . . .

Un restaurant d’entreprise (accueillant des travailleurs) est-il considéré comme un ERP? Est-ce que la cuisine de ce restaurant est interdite au sous-sol ?

• Posted byFMB
• 1 février 2015
• (1 458 vues)

Posted inClassementERP . . .

Comment doit-on considérer les parties communes des résidences de tourisme (accueil, salle des petits déjeuners, salles de réunions, de musculation, bars, restaurant, piscine,… ? Peut-on les considérer comme des ERP ?

• Posted byFMB
• 31 janvier 2015
• (1 216 vues)

Posted inClassementERP . . .

J’aurais souhaité avoir le type de classement pour des huttes de chasse (pédagogiques) et l’effectif total admissible dans ces dernières.

• Posted byFMB
• 26 janvier 2015
• (110 vues)

Posted inDispositions administrativesERP . . .

Puis-je avoir une vingtaine d’ERP de 5° catégorie, côte à côte, sans isolement entre eux ?

• Posted byFMB
• 17 janvier 2015
• (2 497 vues)

Posted inClassementERP . . .

je suis architecte et j’ai un client qui souhaite ouvrir un espace de vente de spas de 140 m² avec espace d’exposition et vente de produits de piscine/spa. Le soir il souhaite rendre à titre privatif les spas pour que ses clients puissent les essayer. A quel type d’établissement est-on soumis : type M ou T et X ?

• Posted byFMB
• 2 janvier 2015
• (110 vues)

Posted inClassementHAB . . .

Je souhaite connaitre le texte réglementaire applicable à un parc de stationnement couvert initialement classé ICPE sur la rubrique 2935 et se trouvant sous un bâtiment d’habitation.

• Posted byPierre
• 3 juin 2014
• (836 vues)

Posted inClassementERP . . .

Implantation de yourtes sur un terrain pour y créer une auberge culturelle : salle de restaurant, spectacle, cuisine, locaux techniques. Quelle réglementation doit-on appliquer ?

• Posted byFMB
• 6 mai 2014
• (326 vues)

Posted inClassementERP . . .

Je souhaite changer une habitation en boutique (ouverture envisagée d’une maison déco). La surface de ce bien est de 88 m2. Quelles sont les conditions à remplir avant ouverture ?

• Posted byFMB
• 29 avril 2014
• (54 vues)

Posted inClassementERP . . .

Nous sommes une structure de jour avec 18 usagers adultes handicapés mentaux. Quel type et quelle catégorie d’ERP sommes nous ?

• Posted byFMB
• 23 avril 2014
• (55 vues)

Posted inClassementERP . . .

Je souhaite installer dans mon camping une tente de réception pour les animations de l’été. Quelles sont les normes en matière d’ERP ? Faut-il une couverture non feu pour la tente ?

• Posted byFMB
• 8 avril 2014
• (518 vues)