Posted inClassementERP . . . Implantation de yourtes sur un terrain pour y créer une auberge culturelle : salle de restaurant, spectacle, cuisine, locaux techniques. Quelle réglementation doit-on appliquer ? Posted byFMB 6 mai 2014 (215 vues)
Posted inClassementERP . . . Je souhaite changer une habitation en boutique (ouverture envisagée d’une maison déco). La surface de ce bien est de 88 m2. Quelles sont les conditions à remplir avant ouverture ? Posted byFMB 29 avril 2014 (24 vues)
Posted inClassementERP . . . Nous sommes une structure de jour avec 18 usagers adultes handicapés mentaux. Quel type et quelle catégorie d’ERP sommes nous ? Posted byFMB 23 avril 2014 (27 vues)
Posted inDésenfumageERP Dans le cadre de la remise à niveau de nos magasins, j’aurais voulu savoir si les établissements entrant dans la 5e catégorie des ERP doivent être munis de trappes de désenfumage ? En effet nous avons à l’heure actuelle des magasins construits avant 1997 et ces magasins n’ont pas été équipés de trappes de désenfumage lors de leur construction. Faut-il les équiper ? Posted byFMB 17 avril 2014 (33 vues)
Posted inDésenfumageERP Je voudrais savoir s’il est possible de pouvoir ouvrir des volets de désenfumage pour les utiliser en aération des locaux en période de forte chaleur ? Posted byFMB 17 avril 2014 (1 305 vues)
Posted inClassementERP . . . Je souhaite installer dans mon camping une tente de réception pour les animations de l’été. Quelles sont les normes en matière d’ERP ? Faut-il une couverture non feu pour la tente ? Posted byFMB 8 avril 2014 (406 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Structure hébergeant des adultes en situation de handicap intellectuel : Nous sommes tenus de fournir aux résidents une literie qu’ils peuvent changer par la suite s’ils le souhaitent. Quelle catégorie sommes nous tenus de leur fournir concernant les oreillers et autres traversins ? et par la suite s’ils changent de matériel sont-ils tenus de conserver les mêmes normes dans les équipements qu’ils apportent ? Posted byFMB 3 avril 2014 (102 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Un abri de jardin à l’intérieur d’une surface de vente (Type M, 1re catégorie) peut-il n’avoir aucune résistance au feu? Posted byFMB 27 mars 2014 (66 vues)
Posted inClassementERP . . . Je cherche le type d’ERP pour l’ouverture d’un gîte d’étape ? Posted byFMB 19 mars 2014 (399 vues)
Posted inClassementERP . . . Je prépare actuellement la construction d’un espace bar réception au sein d’un village vacances. Cet espace prendra la forme d’un comptoir bar banque accueil, il disposera d’un espace bibliothèque, point infos tourisme. Attenant à cet espace un bureau, 2 salles de stockage de matériel et une réserve bar. J’aimerai savoir à quel type correspond cette structure ? Posted byFMB 11 mars 2014 (44 vues)
Posted inDispositions administrativesERP . . . Quelles sont les formalités relatives à la réglementation CTS sur un terrain privé ? Posted byFMB 6 mars 2014 (1 837 vues)
Posted inClassementERP . . . A quelle réglementation sont soumis les centres de placement relevant du ministère de la justice ? Sont-ils soumis à la réglementation des établissements pénitentiaires ? Posted byFMB 26 février 2014 (373 vues)
Posted inClassementERP . . . Je vais ouvrir une petite entreprise de bien être dans mon garage, 1 personne à la fois. De quel type d’ERP je dépends ? Posted byFMB 20 février 2014 (284 vues)
Posted inClassementERP . . . Nous organisons un festival sur 2 jours avec 2 scènes sonorisées, éclairées, des tentes et de la restauration. Quels sont les normes en termes de sécurité, sachant que ce site est un jardin public à ciel ouvert qui appartient à la municipalité ? Posted byFMB 12 février 2014 (81 vues)
Posted inDivers Dans le cadre de l’ouverture d’une friterie ambulante, nous voudrions savoir quelles sont les règles de sécurité pour pouvoir ouvrir ce commerce ? Posted byFMB 4 février 2014 (266 vues)