L’article 83 de l’arrêté 31.01.1986 exige de vérifier le C+D sur 1 mètre, quand le parc de stationnement d’habitation comporte plus d’un niveau en superstructure. Faut-il comprendre quel C+D n’est pas à vérifier quand le parc de stationnement n’a qu’un niveau au RDC, et qu’il est surmonté par des logements ? 

La réponse est dans la 1re phrase.  Si le parc ne comprend qu’un seul niveau en superstructure, la règle du C+D ne s’applique pas.   

Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.