Posted inDiversERP Le renouvellement d’air de 15 v/heure prévu à l’art. U 34 dans les locaux AIA (anesthésiques inflammables autorisés) constitue-t-il une contradiction avec ce qui est prévu dans le tableau 16, page 31 de la norme NF S 90-351 d’avril 2013 qui autorise un taux d’air neuf de seulement 6v/heure ? Posted byFMB 3 mars 2015 (48 vues)
Posted inDiversERP Le passage de la commission de sécurité est-il obligatoire suite à des travaux réalisés dans un établissement recevant du public (ERP) de 5ème catégorie à usage de magasin (activité de type M) ? Posted byFMB 6 février 2015 (960 vues)
Posted inDiversERP Quelles sont les mesures réglementaires applicables en matière de sécurité incendie dans les établissements recevant du public accueillant au plus 19 personnes et ne disposant pas de locaux à sommeil ? Posted byFMB 31 janvier 2015 (2 394 vues)
Posted inDiversERP Je suis président d’une association de modélisme, et nous souhaitons organiser une exposition de modélisme ferroviaire dans une salle polyvalente. Quelles sont nos obligations en termes de sécurité, de contrôle, et les frais qui en découleraient, afin que nous puissions ouvrir cette exposition au public dans des conditions normales. Posted byFMB 27 janvier 2015 (70 vues)
Posted inDiversERP . . . Est-il possible de maintenir en position ouverte une porte mettant en communication le lieu de stockage des containers à ordures d’un restaurant et un immeuble d’habitation ? Posted byFMB 22 janvier 2015 (185 vues)
Posted inDiversHAB Sur quelle réglementation de sécurité incendie puis je m’appuyer pour obliger les usagers de d’un immeuble à stocker leurs conteneurs poubelles dans le local approprié. Posted byFMB 22 janvier 2015 (378 vues)
Posted inDiversHAB Lors d’une visite d’immeuble d’habitation de 3ème famille B avec deux niveaux de sous-sols pour parking, j’ai constaté la présence de 3 bacs à sable en amiante. En dehors de la réglementation DTA, existe-t-il un référentiel réglementaire incendie pour obliger le remplacement de ce type d’élément ? Posted byFMB 13 janvier 2015 (89 vues)
Posted inDiversHAB Je souhaiterais savoir si un parking de deux niveaux en infra structure d’un immeuble d’habitation de famille 3B construit en 1971 dans Paris et n’ayant subis aucun travaux avec permis de construire doit comporter des BAES (Eclairage d’évacuation) et un éclairage pas anti panique ? Et doit il comporter un système de désenfumage ? Posted byFMB 7 janvier 2015 (182 vues)
Posted inDivers Dans le cadre de l’ouverture d’une friterie ambulante, nous voudrions savoir quelles sont les règles de sécurité pour pouvoir ouvrir ce commerce ? Posted byFMB 4 février 2014 (362 vues)
Posted inDiversHAB Nous avons l’intention d’exploiter des chambres d’hôtes, pourriez-vous nous communiquer les conditions réglementaires de sécurité ? Posted byFMB 17 octobre 2013 (38 vues)
Posted inBUP / ERTDivers . . . Nous sommes propriétaires d’une maison individuelle. Nous souhaitons faire un bail professionnel avec une société de financement immobilière. Cette entreprise comporte 2 salariés, ils sont amenés à avoir des RDV avec des particuliers dans ces locaux. Faut-il faire une notice de sécurité et d’accessibilité pour une location de ce genre ? Posted byFMB 3 octobre 2013 (226 vues)
Posted inBUP / ERTDivers Je suis responsable d’une association qui désire extérioriser des archives. Quelles sont les conditions au niveau sécurité incendie pour que ces entreprises extérieures soient en règle ? Posted byFMB 2 juillet 2013 (41 vues)
Posted inDiversERP Boulanger à Paris, j’aimerai installer un four à bois. Des rumeurs m’indiquent que des fours à bois déjà construits peuvent être utilisés mais qu’il est interdit d’en construire des nouveaux à cause de la réglementation incendie. Pouvez- vous m’éclairer à ce sujet ? Posted byPierre 15 mai 2013 (1 018 vues)
Posted inDiversICPE Pouvez-vous m’expliquer ce qu’est un site Natura 2000 ? Posted byPierre 26 février 2013 (33 vues)
