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Catégorie : Questions

Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment

J’avais besoin d’une aide concernant l’article C09 de l’arrête du 25 juin 1980. J’ai un ERP à risque courant en partie inférieure et une habitation en partie supérieure. Le plancher bas du niveau le plus haut de mon ERP est à moins de 8 mètres et le plancher bas du niveau le plus haut de mon habitation est à plus de 8 mètres…

  • Posted byFMB
  • 18 octobre 2018
  • (113 vues)
Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentHAB

Dans un bâtiment d’habitation peut-on avoir un atrium couvert au sens de l’instruction technique 263?

  • Posted byCPR
  • 18 octobre 2018
  • (580 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationDivers

Qu’elle est la différence entre la vanne pompier et la vanne police à l’extérieur d’un local groupe électrogène? Et où sont implantées ces vannes?

  • Posted byWJ
  • 14 octobre 2018
  • (10 243 vues)
Posted inDispositions administrativesERP

Un bâtiment communal type L de la 2ème catégorie, peut-il recevoir une soirée dansante « type étudiante », avec DJ ? Sachant que le mode de calcul de cette salle est prévu pour un cabaret soit 4pers/3m2, faut-il demander une autorisation pour un changement d’exploitation (type P)? Cette salle accueille également des « thés dansants ».

  • Posted byFMB
  • 14 octobre 2018
  • (153 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment

Dans un immeuble d’habitation ancien (18ème ), qui contient 1 bureau non ERP au 1er étage, un second bureau non ERP au 2ème , et 3 logements au 3ème niveau. Accès aux étages se fait par un large escalier non encloisonné. Il est envisagé la création d’un ERP type R, 5eme catégorie dans les locaux inoccupés du RDC. Cet ERP aurait son propre dégagement indépendant sur la rue (2UP)…

  • Posted byFMB
  • 14 octobre 2018
  • (319 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP

Ma question concerne un bâtiment de type O (hôtel) de 5ème catégorie sur deux niveaux (R+1 et R+2) avec au RDC un établissement de type N (bar / restaurant + cuisine), d’une capacité d’environ 100 personnes. L’établissement accueille moins de 10 chambres destinés au sommeil, qui accueille 20 personnes au plus au titre du public dans les chambres …

  • Posted byCPR
  • 14 octobre 2018
  • (209 vues)
Posted inERPExtérieur et enveloppe du bâtiment

Y a- t-il une distance à respecter entre un bâtiment ERP et une zone de stockage (poubelles, stockage de palettes..) située à l’extérieur. Peut-on s’appuyer sur une référence réglementaire ou doit-on juste faire appel à du bon sens?

  • Posted byCPR
  • 14 octobre 2018
  • (3 298 vues)
Posted inBUP / ERTClassement . . .

Dans un immeuble (pc 2015) de bureaux R+7 -1, un organisme de formation situé au R+4 souhaite accueillir jusqu’à 19 personnes dans une salle avec une issue de 2 up donnant sur un palier (pas de notion de surface). Le public admis peut-être également des salariés d’autres entités faisant partie du même groupe que cet organisme. L’article PE 2 § 3 me parait applicable. Est-ce une bonne lecture ?

  • Posted byCPR
  • 10 octobre 2018
  • (28 vues)
Posted inDiversExtérieur et enveloppe du bâtiment

Dans le cas d’une bâtiment ERP (à RDC magasin commercial et sous-sol parking) le plancher en béton coupe-feu 2 h peut être exécuté avec des dalles préfabriquées allégées avec du polystyrène ?

  • Posted byCPR
  • 10 octobre 2018
  • (137 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationDésenfumage . . .

Est-ce qu’on peut utiliser une ventilation (VMC ou confort) comme une installation de désenfumage en cas d’incendie ?

  • Posted byPREVID
  • 10 octobre 2018
  • (1 000 vues)
Posted inChauffage, chaufferie, ventilationERP

Qu’est-ce qu’une bouche à forte perte de charge et comment fonctionne-t-elle ? Quel est le rôle de bouche à forte perte de charge dans un système de ventilation mécanique contrôlé ? Quelle est la différence entre la ventilation mécanique contrôlée et la ventilation de confort

  • Posted byPREVID
  • 10 octobre 2018
  • (436 vues)
Posted inERPService de sécurité

Dans le règlement de sécurité dans les ERP Livre 2 Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories article L14 paragraphe 3 Organisation du service de sécurité dans les autres établissement de type L qu’entend-on par agents de sécurité incendie conformes aux disposition de l’article MS46. Ce sont obligatoirement des SIAPP ?

  • Posted byFMB
  • 10 octobre 2018
  • (151 vues)
Posted inDispositions administrativesDivers

Sur une fête foraine existe-t-il une réglementation pour implanter une friterie mobile à proximité d’un ERP de 1ère catégorie ?

  • Posted byCPR
  • 10 octobre 2018
  • (73 vues)
Posted inDispositions administrativesService de sécurité

J’ai créé une société de formation ( secourisme, EPI, habilitation électrique, aces. ) avec un siège social sur Lyon . Je souhaiterais louer, toute l’année pour l’enseignement du SSIAP, un local à Bordeaux. Pour obtenir mon agrément initial préfectoral (art 12 de l’arrêté du 2 mai 2005) dois-je constituer mon dossier auprès du préfet du Rhône ou de la Gironde ou les deux?

  • Posted byFMB
  • 10 octobre 2018
  • (43 vues)
Posted inDispositions administrativesHAB

Je souhaiterais savoir quelles sont les dispositions recommandées ou obligatoires en matière de sécurité incendie dans le cadre de la rénovation d’ immeubles parisiens d’habitation courants c’est à dire datant d’avant 1970 …

  • Posted byCPR
  • 7 octobre 2018
  • (47 vues)

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