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Structure hébergeant des adultes en situation de handicap intellectuel : Nous sommes tenus de fournir aux résidents une literie qu’ils peuvent changer par la suite s’ils le souhaitent. Quelle catégorie sommes nous tenus de leur fournir concernant les oreillers et autres traversins ? et par la suite s’ils changent de matériel sont-ils tenus de conserver les mêmes normes dans les équipements qu’ils apportent ?

Aéroport conforme à la réglementation ERP, existe-il une tolérance quant à la perte de l’un de ses moyens de secours ? Par exemple, un bâtiment dispose d’un système de désenfumage, une panne est détectée, le bâtiment n’est du coup plus conforme à la réglementation ERP. Doit-on procéder immédiatement à une évacuation (sachant qu’il n’y a pas de risque direct pour les usagers) ou peut-on attendre une heure ou un jour, le temps de réparer la panne ?