Pour la prise en compte des effectifs en CTS tout est dans l’article CTS 1 :
§ 2. Les dispositions du présent chapitre s’appliquent aux établissements destinés par conception à être clos en tout ou partie et itinérants, possédant une couverture souple, à usage de cirques, de spectacles, de réunions, de bals, de banquets, de colonies de vacances, d’activités sportives, etc., dans lesquels l’effectif total du public admis est supérieur ou égal à 50 personnes.
§ 3. Les établissements pouvant recevoir plus de 19 personnes mais moins de 50 personnes sont soumis aux seules dispositions de l’article CTS 37.
En clair
Moins de 20 : aucune exigence
De 20 à49 : application uniquement de l’article CTS 37 (2 issues de secours de 80cm ; bâches M2 et installation électriques conformes s’il y en a).
Donc pas d’obligation de registre de sécurité.
A partir de 50 pers : la totale (registre de sécurité constitué par un bureau habilité CTS, attestation de calcul pour résister à 100km/h de vent et 4 cm de neige, bâches M2…..)
Attention deux points importants :
– Le calcul de l’effectif s’effectue selon le coefficient propre à chaque type d’exploitation sur la base de la surface totale du CTS.
– Les surfaces (donc le calcul de l’effectif) s’accumulent si les CTS ne sont pas distants entre eux d’au moins :
o 5m si les CTS reçoivent moins de 50 personnes
o 8m si > 50 personnes.
Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
